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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
697b2af3cdc6046d47155f15
13 janvier 2026
. - de l'autoriser, dans un deuxiéme temps au moment opportun, si d’aventure les époux [N], mettent quand même en oeuvre leur projet de colocation, à diligenter une action en justice au fond et sous astreinte
Cour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a76
11 septembre 1997
lorsqu'il écrit "X... a évoqué son souhait de divorcer à plusieurs reprises" et ne précise pas devant qui l'intéressé, l'année précédente, à une date inconnue, "a convenu qu'il avait eu plusieurs aventures
9ème Ch Sécurité Sociale
6274bd512799a9057d5dd267
4 mai 2022
Il fera toujours partie pour moi de mon aventure personnelle et cela depuis le début en 1974.» [U] [L] ». Aucun des éléments versés au dossier ne corrobore les déclarations de M.
4eme Chambre Section 1
678b43acc6ad78dd9cf0d43c
17 janvier 2025
du 1er août 2019, tout en indiquant à son futur employeur qu'elle n'était plus sous contrat avec son ancien employeur à compter du 31 août 2019 et qu'elle était impatiente de commencer sa nouvelle aventure
3ème chambre A
6780bae4f25437b69df75b90
9 janvier 2025
dommages et intérêts complémentaires correspondant aux sommes qu'elle a déboursées au titre du contrat en pure perte, par suite d'absence de livraison de site conforme, À titre très subsidiaire, si d'aventure
Pôle 6 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d39f7
12 avril 2018
ces éléments permettent d'établir que le gérant de la SCI METEOR n'était pas en mesure d'engager contractuellement la société en septembre 2013, l'appelante verse aux débats la copie d'un blog «les aventures
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101081
28 octobre 2009
d'aller vivre en Espagne avec son compagnon, il reste que son comportement est inquiétant et justifie le transfert de résidence sollicité, les deux fillettes ne pouvant continuer à vivre au gré des aventures
CHAMBRE 1 SECTION 1
61627b4f92e3db741f857022
27 janvier 2014
Il n'est pas établi qu'il ne se soit marié avec Mme [E] que dans le cadre d'une simple aventure sentimentale, une telle affirmation faite par les premiers juges ne résultant que des propos de Mme [E].
Pôle 6 - Chambre 11
616290d9e498f0b428bb83cf
20 juin 2013
réparation du harcèlement moral exercé par l'employeur [Q] [H] produit plusieurs témoignages d'anciens collègues attestant que le gérant de la société GARAGE DE L'AVENIR, [V] [M], prêtait de nombreuses aventures
6253c85ebd3db21cbdd8514e
8 septembre 2000
sa propre faute pour en tirer un avantage quelconque ; que son prêteur pouvait légitimement accorder foi aux déclarations sur l'honneur d'une emprunteuse, ingénieur de profession, dont il n'est pas aventuré
Pôle 2 - Chambre 7
61631525e03efc4516bd2e5b
11 janvier 2012
2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [N] et [X] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures
6253c9afbd3db21cbdd8904d
8 février 2007
Attendu que Mr A... estime, enfin, que Mme Y... ne justifie pas disposer des capacités physiques et même techniques permettant de croire qu'elle pourra participer aux travaux de viticulture et à l'aventure
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02547
6 décembre 2011
établis avec certitude ; qu'en effet, si monsieur E... atteste de ce que monsieur X... l'a averti au cours du mois de février 2006 de l'existence d'une rumeur circulant dans l'usine et relative aux "aventures
ECLI:FR:CCASS:2013:C100031
16 janvier 2013
et s'y soit entretenue avec certains leaders religieux et politiques, quoique placé sous le signe louable de la réconciliation entre les deux communautés, avait dépassé le cadre humanitaire pour s'aventurer
ECLI:FR:CCASS:2010:C100188
17 février 2010
d'eux (Z...) ont été contredites par l'intéressé (auquel une sommation interpellative avait été faite dans ce but) et par son épouse ; que toutefois, le comportement de Christophe X..., qui a eu des aventures
cr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00709
30 janvier 2007
et Mohamed K..., et des panneaux implantés sur les lieux, qui rappelaient la réglementation applicable aux différents plans d'eau, Choukri N... et Cécile I... ont laissé les adolescents s'aventurer dans
6253cc67bd3db21cbdd8ffc2
9 octobre 2012
au taux légal depuis le 17 novembre 2006, à titre subsidiaire, - d'allouer à Gérard Y... et Josiane X...à titre de provision au titre de leur créance de salaire différé la somme de 60 000 € " si d'aventure
6e Section - 3e Chambre
DTA_2101249_20220719
19 juillet 2022
Enfin, il fait valoir que le 4 août 2020, le chef du département des ressources humaines lui a conseillé d'éviter " de se fourvoyer dans l'aventure d'une contestation ", et qu'un état dépressif lui a été
1ère Chambre
DTA_2013551_20240109
9 janvier 2024
Le 25 juillet 2014, sur le chantier de suppression de lignes électriques haute tension à la Plaine d'aventure à Laval, alors qu'ils intervenaient sur le poteau 29 de la ligne à haute tension Bonchamps
8e Section - MESD
DTA_2225253_20221208
8 décembre 2022
Après avoir avoué en août 2022 à cet homme politique son aventure avec le requérant, sa compagne prévient celui-ci que des hommes de Bermejo menacent de lui casser les bras et les jambes.
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