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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 04

697b2af3cdc6046d47155f15

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

. - de l'autoriser, dans un deuxiéme temps au moment opportun, si d’aventure les époux [N], mettent quand même en oeuvre leur projet de colocation, à diligenter une action en justice au fond et sous astreinte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a76

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

lorsqu'il écrit "X... a évoqué son souhait de divorcer à plusieurs reprises" et ne précise pas devant qui l'intéressé, l'année précédente, à une date inconnue, "a convenu qu'il avait eu plusieurs aventures

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd512799a9057d5dd267

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Il fera toujours partie pour moi de mon aventure personnelle et cela depuis le début en 1974.» [U] [L] ». Aucun des éléments versés au dossier ne corrobore les déclarations de M. 

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

678b43acc6ad78dd9cf0d43c

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

du 1er août 2019, tout en indiquant à son futur employeur qu'elle n'était plus sous contrat avec son ancien employeur à compter du 31 août 2019 et qu'elle était impatiente de commencer sa nouvelle aventure

Source officielle
CA

3ème chambre A

6780bae4f25437b69df75b90

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

dommages et intérêts complémentaires correspondant aux sommes qu'elle a déboursées au titre du contrat en pure perte, par suite d'absence de livraison de site conforme, À titre très subsidiaire, si d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d39f7

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

ces éléments permettent d'établir que le gérant de la SCI METEOR n'était pas en mesure d'engager contractuellement la société en septembre 2013, l'appelante verse aux débats la copie d'un blog «les aventures

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101081

Cassation

28 octobre 2009

28 octobre 2009

d'aller vivre en Espagne avec son compagnon, il reste que son comportement est inquiétant et justifie le transfert de résidence sollicité, les deux fillettes ne pouvant continuer à vivre au gré des aventures

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61627b4f92e3db741f857022

Appel

27 janvier 2014

27 janvier 2014

Il n'est pas établi qu'il ne se soit marié avec Mme [E] que dans le cadre d'une simple aventure sentimentale, une telle affirmation faite par les premiers juges ne résultant que des propos de Mme [E].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616290d9e498f0b428bb83cf

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

réparation du harcèlement moral exercé par l'employeur [Q] [H] produit plusieurs témoignages d'anciens collègues attestant que le gérant de la société GARAGE DE L'AVENIR, [V] [M], prêtait de nombreuses aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85ebd3db21cbdd8514e

Appel

8 septembre 2000

8 septembre 2000

sa propre faute pour en tirer un avantage quelconque ; que son prêteur pouvait légitimement accorder foi aux déclarations sur l'honneur d'une emprunteuse, ingénieur de profession, dont il n'est pas aventuré

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

61631525e03efc4516bd2e5b

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [N] et [X] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd8904d

Appel

8 février 2007

8 février 2007

Attendu que Mr A... estime, enfin, que Mme Y... ne justifie pas disposer des capacités physiques et même techniques permettant de croire qu'elle pourra participer aux travaux de viticulture et à l'aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02547

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

établis avec certitude ; qu'en effet, si monsieur E... atteste de ce que monsieur X... l'a averti au cours du mois de février 2006 de l'existence d'une rumeur circulant dans l'usine et relative aux "aventures

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100031

Cassation

16 janvier 2013

16 janvier 2013

et s'y soit entretenue avec certains leaders religieux et politiques, quoique placé sous le signe louable de la réconciliation entre les deux communautés, avait dépassé le cadre humanitaire pour s'aventurer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100188

Cassation

17 février 2010

17 février 2010

d'eux (Z...) ont été contredites par l'intéressé (auquel une sommation interpellative avait été faite dans ce but) et par son épouse ; que toutefois, le comportement de Christophe X..., qui a eu des aventures

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00709

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

et Mohamed K..., et des panneaux implantés sur les lieux, qui rappelaient la réglementation applicable aux différents plans d'eau, Choukri N... et Cécile I... ont laissé les adolescents s'aventurer dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffc2

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

au taux légal depuis le 17 novembre 2006, à titre subsidiaire, - d'allouer à Gérard Y... et Josiane X...à titre de provision au titre de leur créance de salaire différé la somme de 60 000 € " si d'aventure

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2101249_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Enfin, il fait valoir que le 4 août 2020, le chef du département des ressources humaines lui a conseillé d'éviter " de se fourvoyer dans l'aventure d'une contestation ", et qu'un état dépressif lui a été

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2013551_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le 25 juillet 2014, sur le chantier de suppression de lignes électriques haute tension à la Plaine d'aventure à Laval, alors qu'ils intervenaient sur le poteau 29 de la ligne à haute tension Bonchamps

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2225253_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Après avoir avoué en août 2022 à cet homme politique son aventure avec le requérant, sa compagne prévient celui-ci que des hommes de Bermejo menacent de lui casser les bras et les jambes.

Source officielle

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