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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613722dbcd5801467740256b
20 février 1997
20 février 1997
délibéré conformément à la loi; Attendu que Mme X..., domiciliée à Preuilly-sur-Claise, ayant été hospitalisée le 15 mai 1992, ainsi que du 25 mai au 12 juin et du 15 au 27 juillet 1992 à l'hôpital Beaujon
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2607373_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Considérant ce qui suit : Mme A... est employée depuis le 2 août 2010 en qualité d’aide-soignante par l’AP-HP, et exerce au sein de l’hôpital Beaujon depuis le 1er novembre 2015.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2409041_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
B E et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge par l'hôpital Beaujon à partir du 20 juillet 2022 ; convoquer
Source officielleétrangers JU
DTA_2503230_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Cristille a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 23 octobre 2025, en présence de Mme Beauquin , greffière d’audience.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600467_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 4 mars 2026, en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2600558_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Cristille a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 4 mars 2026 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503854_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Q... domicilié 1 rue de Beaurains à Sermaize (60400) ; Parcelle cadastrée section ZI n°4 située La Pointe, appartenant à : Mme AB... domiciliée Ferme de la Menthe – 520 rue Robert Delage à Pimprez
Source officielleétrangers JU
DTA_2500645_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenu en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2500875_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
C, ont été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c17
2 mai 2017
2 mai 2017
savoir Noël, février et printemps, à charge pour le parent qui doit accueillir l'enfant d'aller le chercher et de trouver un lieu neutre pour cette remise, à défaut, le commissariat de police de La Beaujoire
Source officielleétrangers JU
DTA_2501210_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - Le rapport de M.
Source officielleétrangers JU
DTA_2503823_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Beauquin La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officiellesoc
613721c4cd580146773f7116
2 juin 1992
2 juin 1992
Jean XX..., "transports", demeurant ..., la Beaujoire à Nantes (Loire-Atlantique), 15°) M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100543
26 mai 2011
26 mai 2011
(Hôpital Beaujon) a adressé au Docteur B... le 21 mai 2003 en constatant que le stade de fibrose F2 pourrait laisser une contamination beaucoup plus ancienne chez un patient venant d'une région d'endémie
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00928_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
D C à l'hôpital Beaujon à compter du 27 octobre 2011. Par jugement n° 1505463 du 17 avril 2018, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a condamné l'AP-HP à verser à M.
Source officielleciv1
6137237ccd5801467740a670
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Chambéry (chambre civile, section 2), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires "Les Chalets de Very" sis à Praz-sur-Arly, 74120 Megève, représenté par son syndic en exercice, la société Bouvier Beaupin
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2432250_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
décembre 2024, le juge des référés du tribunal administratif de Paris a rejeté la requête de Mme C tendant à suspendre l'exécution de la décision du 25 novembre 2024 par laquelle le directeur de l'hôpital Beaujon
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2407174_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 22 mars 2024 par laquelle la directrice des soins, coordinatrice des instituts de formation en soins infirmiers (IFSI) de Bichat et Beaujon
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007684253
13 février 1981
13 février 1981
DE LA NATURE, L'ASSOCIATION "LES AMIS DE LA TERRE" SECTION DE BESANCON, L'ASSOCIATION "AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE DE L'ISLE-SUR-DOUBS" , LE COMITE DE LIAISON ANTICANAL, LE MOUVEMENT ECOLOGIQUE BEAUNOIS
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_1921855_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
SAS, qui a un caractère financier puisque Beaujon SAS est une holding.
Source officiellePage 22 sur 48