CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372137cd580146773f1f06
4 avril 1990
Beauvois, rapporteur, M. Paulot, conseiller doyen, M.
6137213ecd580146773f22b6
28 mars 1990
Beauvois, rapporteur, MM. Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
613720b9cd580146773edd96
16 novembre 1988
Beauvois, rapporteur, MM. B..., C..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, conseillers, M. Y..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
613721cecd580146773f78a3
1 décembre 1992
Beauvois, président et rapporteur, M. Vaissette, conseiller doyen, M. Valdès, conseiller, M.
613721b7cd580146773f6701
8 juillet 1992
Chevreau, Cathala, Beauvois, Deville, Darbon, Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
613721bbcd580146773f69d3
Chevreau, Cathala, Beauvois, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
613722eccd58014677403445
17 juin 1997
en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit du syndicat des copropriétaires du ..., pris en la personne de son syndic, la société Beauvois
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110568
12 juillet 2023
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:C110691
25 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:C110748
22 novembre 2023
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:C110628
20 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M.
1ère Chambre
650bde8abeee0f8318b97231
29 août 2023
Greffière, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [W] [F] né le 24 Octobre 1964 à [Localité 7] (38) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Pierre BEAUVOIS
613720e8cd580146773ef643
15 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BEAUVOIS Y..., Désiré, demeurant à Cambrai (Nord), ..., en
7ème Chambre
DTA_2009494_20231212
12 décembre 2023
Elle soutient que : - elle a contracté une infection nosocomiale lors de l'intervention de neurochirurgie réalisée le 14 août 2012 à l'hôpital Beaujon ; - cette infection n'était présente ni en incubation
Cour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddb8
9 mai 2011
10/ 00511 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 09 Mai 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE/ SAONE du 21 décembre 2009 RG : 08/ 01315 HOPITAL LOCAL DE BEAUJEU
Trib. de Commerce
69d0eff0cdc6046d47162bef
2 avril 2026
* 2°) la CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE [Localité 2] ET DU BEAUJOLAIS, par abréviation C.C.I.V.B.
61372394cd5801467740ba78
21 novembre 2000
chambre, section A), au profit : 1 / du Syndicat des copropriétaires du ..., ayant son siège ..., pris en la personne de ses représentants légaux, et notamment son syndic en exercice la société Beauvois
61372149cd580146773f2879
22 mai 1990
Beauvois, rapporteur, MM. Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M.
6137214dcd580146773f2a44
5 février 1991
Beauvois, rapporteur ; M.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2527213_20251211
11 décembre 2025
tribunal de condamner l'Assistance Publique – Hôpitaux (AP-HP) de Paris à lui verser des indemnités au titre des préjudices subis à la suite de son hospitalisation au service des urgences de l'hôpital Beaujon
Page 22 sur 1061