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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 2
63c10989bf9fd47c90a13c9b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F 17/00444 APPELANTE A LA RECTIFICATION Madame [U] [Z] épouse [L] [V] Chez Mr [I] [L] [V], [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f59c
16 mars 2012
16 mars 2012
Benjamin Y..., auprès de la SARL TH POWER, le 3 septembre 2007, pour réparations.
Source officielleJLD
69d02907cdc6046d47076f3a
3 avril 2026
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES ■ Ordonnance de maintien d’une hospitalisation sous contrainte N° RG 26/00132 - N° Portalis DBXV-W-B7K-G22J Minute : Patient : M.
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92ea5de0ebe408daa3359
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] MINUTE N°2025/578 AFFAIRE : N° RG 25/00085 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3T7L Copie exécutoire à : Me Benjamin BEAUVERGER
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616263c110de15342de147b9
11 décembre 2013
11 décembre 2013
RAJBAUT, Président, chargé d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président, Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9385a
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Bagoubadi TAKOUGNADI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Benjamin Y...né le 13 Avril 1981 à MEAUX (77) et Madame virginie Z...épouse Y..
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67802bda9c3ba90f51dc470e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
T R I B U N A L JUDICIAIRE D E D R A G U I G N A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 24/08370 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KODH MINUTE n° : 2025/ 32 DATE
Source officielle16e chambre
6033d3cb118022859f16dfd9
23 mars 2017
23 mars 2017
VERSAILLES N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 13/06614 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP GUEILHERS & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Benjamin
Source officielle9e Chambre A
61629bbceaaf44d62f53e924
7 février 2013
7 février 2013
02654 [P] [H] C/ SARL AXE EXPANSION [E] [J] [K] [Y] CGEA IDF OUEST Grosse délivrée le : à : Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Aaron Benjamin
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d17548cdc6046d47232668
17 janvier 2025
17 janvier 2025
SA ELECTRICITE DE FRANCE, dont le siège social est 22 Avenue de Wagram 75008 Paris - RCS B 552081317 Partie demanderesse : ayant pour conseil Me William MAXWELL Avocat au Barreau de Bordeaux (Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
696b6f7ecdc6046d47a28276
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8a
67f0bdff2b128a2997685772
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
67f0be032b128a29976857ae
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318d
19 avril 2016
19 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f7
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93408
6 juillet 2016
6 juillet 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361b
26 octobre 2016
26 octobre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile Z....
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63d37ad3d1bc2605de4b4b3b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ESSONNE HABITAT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin CHABERNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0448 INTIMEE Mme [D] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a1
2 avril 2014
2 avril 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc78
22 juin 2012
22 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Mme DERYCKERE, Conseillère Assesseur : Mme BENJAMIN, Conseillère Assesseur : Mme TRIOL, Conseillère
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