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795 résultats pour « Biremon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2315741_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Toutefois, en raison de difficultés rencontrées par elle, du fait de son handicap visuel, pour effectuer les tâches afférentes à la biberonnerie, Mme B... a de nouveau rencontré le service de la médecine

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda7bdc1192ad0705516ce4

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

euros pour un groupe de 30 personnes avec versement d'un acompte de 2 988 euros à la signature, - pour son compte, par contrat n°33306/10 du 29 septembre 2014, un voyage de 16 jours/13 nuits en Birmanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c76

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

potentiellement dangereux ; Attendu que le 31 mars 2014, le juge des enfants était informé de l'hospitalisation de Nouhjad en réanimation pédiatrique depuis le 28 mars suite à une grave brûlure par un biberon

Source officielle
CA

Chambre 3 A

668cd237bbc9a118c6c63ea7

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Jérôme BIERMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Par contrat du 12 février 2013, Monsieur [Y] [N] et Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c190

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Pendant toute la visite Claire pleure, elle est en hypertonie constante, elle régurgitera son biberon, elle ne se calmera que dans la voiture au moment du départ.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2534903_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

A..., ressortissante birmane née le 4 juillet 1983, entrée en France en 2018, a épousé le 15 janvier 2022 un ressortissant français.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2507336_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Mme B, ressortissante birmane née le 17 juillet 1994, s'est vue délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention " vie privée et familiale " valable du 6 juillet 2024 au 5 juillet 2025.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101176

Cassation

1 décembre 2011

1 décembre 2011

Y..., photographe, lors d'expéditions qu'il a organisées en Birmanie, au Sri Lanka et à Madagascar, entre 1996 et 2000, et dont il assumait les frais ; que M. X... et M.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2200119_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

A, de nationalité birmane, aux fins d'obtenir un titre de séjour ont été rejetés, il a fait l'objet d'une obligation de quitter le territoire français en 2019 et il ne justifie pas qu'à la date de la décision

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f19fdccdc6046d47ee562b

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f043f8cdc6046d47ccedde

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f04404cdc6046d47ccef62

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre 3 A

677e183d25a73d43aa4ae0dd

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

Chambre 3 A

68f07f4247396eb608bc05f4

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

BIERMANN ARRET : - rendu par défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6965fe65cdc6046d471d377d

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BIERMANN En présence de Mme [E], greffière stagiaire.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

687f1bd4367fac10b162e679

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre 3 A

687f1bd4367fac10b162e67b

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69d744d6cdc6046d479c908a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Chambre 3 A

670e05e410ea465c0ffcf7ba

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

Chambre 3 A

66863cf5b1dbbe3bae600276

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

BIERMANN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle