Il ressort des pièces du dossier que les dispositions dont l’association demande l’annulation sont relatives à des immeubles situés à La Boissière-École, dans les Yvelines et une annexe située à Cancale

peut déterminer sa panne ; que la carte trière est fixée dans l'appareil par des entretoises qui assurent un écart entre le circuit et le chassis pour éviter tout contact de la carte mère avec le boitier

Par un courrier du 24 avril 2024, le SMICTOM a mis en demeure la société d'enlever les boitiers électroniques dysfonctionnant sur les 70 abris-bacs d'ores et déjà remplacés, de procéder au remplacement

L'expert en attribue la cause à deux éléments, une plage d'utilisation non conforme aux données du constructeur en raison de l'addition d'une puce de puissance au boîtier calculateur et une mauvaise circulation

. **** APPELANTES : Madame Marie-Thérèse X..., agissant en qualité d'usufruitière La Boissière 35133 LE LOROUX Représentée par Me Denis GUERARD, avocat Madame Christine X..., agissant

novembre 2005 ; qu'au soutien de sa demande, elle produit : - le contrat de vente conclu entre les parties le 28 novembre 2005 portant notamment sur la fourniture d'1 solution CL10 MILLENIUM, de 6 boîtiers

Jean J..., demeurant Boissier, Les Eglisottes et Chalaures, Coutras (Gironde), 7°/ de M. Régis O..., demeurant Le Grand Maudet, Chamadelle (Gironde), 8°/ de M.

peinture des parties communes dans l'escalier C et une partie du local technique du dernier étage, . nettoyage de la moquette au dernier étage de l'escalier C vers l'accession au toit, . la reprise d'un boîtier

tendant à la requalification de son contrat de travail et au paiement d'une indemnité de requalification, d'une indemnité pour travail dissimulé, de rappels de salaire, primes d'ancienneté, primes de boîtier

Il est tout aussi : constant que la société Dunasys justifie avoir développé des boîtiers connectés pour véhicules à partir notamment de la solution technique Telediag pour laquelle elle a présenté le

Cet acheteur a découvert une surfacturation desdits boîtiers pour un montant de l'ordre de 200 euros.

Par ailleurs, s'il est constant que LIR FRANCE assurait la fabrication de boîtiers en qualité de sous traitant de différentes sociétés du groupe ALCAN et si, au moment de la cession de la société à MAHI

déficit persistant du résultat d'exploitation ; que selon l'expert comptable, ces difficultés s'expliquent par la conjonction de plusieurs facteurs dont une concurrence accrue des pays asiatiques (" le boîtier

déclaration préalable de travaux du 7 mars 2022 en vue de réaliser un pylône tube de 35 mètres de hauteur sur lequel seront disposées cinq antennes, et d'installer douze coffrets techniques, quatre boitiers

.; que le compteur à gaz d'où part cette canalisation est aménagé dans un boîtier à proximité immédiate de la maison des époux Y...; que ce boîtier contient également le compteur à gaz du pavillon de ces

20h30 le soir ; qu'après les faits, la clinique a accéléré les travaux de sécurisation pour renforcer son dispositif de contrôle des entrées et sorties, en reliant toutes les portes du bâtiment à un boîtier

accessible par un portail métallique dépourvu de serrure, que toutefois pour pénétrer dans l'entrepôt de la société TCS, les malfaiteurs ont dû manoeuvrer un rideau métallique enroulable commandé par un boîtier

Appolonia tendant : - sous le n°2104412, d'une part, à l'annulation de l'arrêté du 28 août 2018 par lequel le ministre de l'intérieur a agréé la marque " DRGT " du constructeur DRGT Europe et le boîtier

marron foncé avait été appliquée dans l'ensemble de la maison, au pistolet, sans précaution de protection des boiseries, sols et vitrages, que des oeufs pourris avaient été dissimulés dans des boîtiers

A cette date il était constaté : - une fuite importante d'huile sur la direction assistée, - une casse du boîtier de la crémaillère de direction suite à un choc, - des traces de choc sur le berceau