C1575 DÉFENDEUR Monsieur [J] [L] CHEZ MME [G] [L] [Adresse 3] [Adresse 15] [Localité 9] Représenté par Me Anthony CHHANN de l’AARPI BLBC AVOCATS, Avocat, #G0068 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Camille

de - #K0149 ; DÉFENDEUR : Monsieur [L] [V] CHEZ MADAME [Y] [V] [Adresse 6] [Localité 9] Représenté par Me Nanan-m’lan YAO, avocat au barreau de - #C0452 ; LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Camille

et de décision : B N° RG 26/03136 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ5N Décision déférée : ordonnance rendue le 31 mai 2026, à 16h32, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Camille

partiellement fait droit à sa requête tendant à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Lille du 27 septembre 2006, en annulant l'article 3 de l'arrêté du 11 février 2004 du maire de Camiers

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.

De nouvelles échéances du prêt sont restées impayées du 5 novembre 2023 au 5 octobre 2024, qui ont entraîné la déchéance du terme prononcée par la banque BNP-Paribas .

Michaël MARTINEZ, Juge, assisté de Madame Camille FLAMANT, greffier.

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Christelle HILPERT, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Camille FLAMANT

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille Belloc

Totale numéro 14/ 5857 du 27/ 06/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS : De l'union libre de Monsieur Y...et Madame X...sont nés Camille

respectifs de 8. 000 € et de 134 € correspondant à 10 % de la nouvelle mise à prix ensuite de la surenchère et, corrélativement, elle a avancé les sommes de 7. 161, 43 € au titre des frais taxés et de

Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 02 Janvier 2026 à 17h15, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.

Grande Distribution (groupe Caille) devant le tribunal de commerce de Paris en référé d'heure à heure en fixation d'une nouvelle astreinte de 15 000 euros par jour, le 8 janvier 2010, la société Caci

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

ET NON PAR SON PERE CAMILLE X... ; QUE CLAUDE X...

Il en conclut que lors de son arrêt maladie du 22 août 2022, une nouvelle période de trois années d’indemnisation devait commencer à courir, soit jusqu’au 22 août 2025.

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Camille

/ 1511 APPELANTE : SARL DES GRAVES de l'AVEYRON (SOGA), prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social Fonteynous 12390 AUZITS représentée par Me Marie Camille

Caille, premier conseiller, - les conclusions de M.

bonification indiciaire et portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de la fonction publique hospitalière : Une nouvelle bonification indiciaire (...) est attribuée