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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2507512_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
de Thorigny-sur-Marne a délivré à la SAS Agencity Promotion un permis de construire un ensemble immobilier mixte comprenant trois bâtiments collectifs de 94 logements sur un terrain sis allée des Cerisiers
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL03143_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2019 par lequel le maire de Perpignan a refusé de lui délivrer un permis de construire en vue d'implanter des protections anti-pluie pour cerisiers
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bbf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
00710 APPELANTE Madame [U] [W] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Faouzi-Achraf EL MOUNTASSIR, avocat au barreau de PARIS, toque : K0158 INTIMÉE Société LES CERISIERS
Source officielle2ème chambre section B
642e75948b510604f5bc1d16
3 avril 2023
3 avril 2023
[L] d'avoir par ses travaux interrompu le tracé de la servitude dont il disposait pour accéder à ses terrains, plantés d'oliviers et de cerisiers. Par exploit d'huissier du 21 avril 2022, M.
Source officielleETRANGERS
6305bf2936772dc56336631d
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100720_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
métropole dès lors que le projet porte sur la destruction d'une haie identifiée au titre d'un espace paysager à protéger par la construction d'un escalier et que les travaux ont entraîné l'abattage d'un cerisier
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493692.20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 dans les rôles de la commune de Saint-Quentin (Aisne) à raison de l'établissement dont elle est propriétaire au 9001 voie des Cerisiers
Source officielleJLD
670d680ab733b3db3e769cd2
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il déclare avoir un traitement pour le cerveau et être d’accord pour rester pour l’instant. Son Conseil n’a pas d’observation sur la procédure ni sur le bien-fondé des décisions administratives.
Source officielleVentes
670575ab1296b51ba2b1c50c
8 octobre 2024
8 octobre 2024
VINCENT SEGUREL), avocat au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [A] [E] [Z] et Madame [D] [I] [K] [J] épouse [Z] demeurant ensemble [Adresse 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleChambre civile 1-7
668e2582fcf93851fdd64923
11 janvier 2024
11 janvier 2024
calme, qu'on lui ressortait une maladie qu'elle avait eu il y a des années, que c'était un prétexte, qu'on lui avait donné un médicament qui endormissait et qu'elle se réveillait avec des troubles du cerveau
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603650fb82baefb2074435a9
12 novembre 2015
12 novembre 2015
par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée sur l'audience par Me Alain CHEVALIER, avocat au barreau de LYON, substitué sur l'audience par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2312924_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
prioritaire et comme devant être logée en urgence, aucune offre de logement ne lui a été faite dans le délai de six mois à compter de cette décision, elle est contrainte, avec son fils qui a été opéré du cerveau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110250
24 mars 2021
24 mars 2021
. ; que ces nouveaux experts ont exposé que devant un abcès du cerveau la recherche d'une lésion dentaire est systématique ; que M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2602271_20260226
26 février 2026
26 février 2026
B... avec l’absence d’intégration cognitive, malgré des tests ayant mis en évidence le fonctionnement de certaines zones du cerveau, et un score de 2 à 3 sur l’échelle CRS-R.
Source officielleREFERE
DTA_2300314_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
enfant ; il a fixé en France le centre de ses intérêts familiaux, compte tenu de la présence de sa fille majeure, de nationalité française, sur le territoire français ; - il souffre d'une tumeur au cerveau
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03305
8 janvier 2019
8 janvier 2019
septembre 2015 à 7 heures 23, l'immatriculation du véhicule, la situation des panneaux stop, à savoir avenue de la Cour de France, angle avenue des Framboisiers et avenue de Cour de France angle rue des Cerisiers
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008090795
11 février 2002
11 février 2002
Alfred A..., demeurant ..., Les Cerisiers - B.1, au Plan du Castellet (83330), M. Raymond Z..., demeurant ... au Castellet (83330), Mme Y...
Source officielleciv2
6137211bcd580146773f108f
7 mars 1990
7 mars 1990
Jean-Marie C..., retraité, demeurant Le Clos Les Cerisiers à La Voulte (Ardèche), 3°) M. André D..., retraité, demeurant quartier la Vialatte, Chomerac (Ardèche), 4°) M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400088_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
procéder au réexamen de sa situation et de l'assigner à résidence sur le département des Alpes de Haute-Provence et d'avoir à se présenter 1 fois par jour à la Gendarmerie de Manosque ou à défaut de Cereste
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2201491_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône a rejeté sa réclamation du 8 septembre 2021 tendant au dégrèvement d'une taxe foncière pour l'année 2021 afférente à un immeuble situé à Céreste
Source officiellePage 22 sur 89