lieu à la mise hors de cause de la société Les Créations LTN ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2000), que la société les créations LTN, titulaire de la marque semi-figurative Christine

Christelle X...est allée s'installer chez sa mère.

F... à l'effet de procéder à l'examen psychiatrique de Christelle X... ; Cette décision a été notifiée à Christelle X... le 24 juillet 2007 ; Par courrier recommandé portant la date d'expédition du 7

HOCHE, 188,33 € à Chrystelle B..., 629,49 € à Sylvestre DEDISE, 1753,77 € à D... DEDISE, 1727 € à Christophe L...

00481 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVYE N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La CPAM DE SAVOIE Me Christelle

en raison de leur état physique ou mental, lié à l'absorption de substances médicamenteuses ; "aux motifs qu' "il est reproché en premier lieu à Christophe X... d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle

CAZENAVE, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [B] [U] représenté par Me Christelle CAZENAVE, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [Z] [V] [W] épouse [U] représentée par Me Christelle CAZENAVE, avocat

Olivier Christen, juge d'instruction initialement désigné, eût été appelé à d'autres fonctions ; que M.

DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Christine

DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Christine

Madame Christelle X...veuve A...est entendue par le juge des tutelles le 13 décembre 2011 ; elle confirme ses difficultés a obtenir des éléments en possession de sa belle-famille.

des Pyrénées-Atlantiques, et depuis temps non prescrit, tenté de commettre un acte de pénétration sexuelle de quelque nature qu'il soit, par violence, contrainte ou surprise sur la personne de Marie-Christine

encaissé sur son compte personnel le chèque de 195 650 FP et que les remises d'espèces, attestées par Régina Le Prado, son gendre Deane et Odile Le Prado, sont en outre confirmées par les témoins Christine

(D 24), Marie-Christine D...

apparaît que le demandeur se rendait fréquemment chez Magali Y..., qu'il a été trouvé, notamment, en possession de la clé de son appartement ; que lors d'une perquisition effectuée au domicile de Marie-Christine

Statuant à nouveau, Déboute Mme Christelle X..., épouse Y...de toute ses demandes. Condamne Mme Christelle X..., épouse Y...à payer à M.

/ 06980 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS-Section Encadrement, chambre 6- RG no 10/ 13566 APPELANTE Madame Christel

RG N : 13/ 00592 AFFAIRE : Christelle X... C/ Samuel Paul Robert Y... M. J/ E.