distinguant, pour chaque rayon concerné, les produits vendus en libre-service de ceux vendus après avoir été transformés ; ces sous-comptes intègrent les recettes de produits de boulangerie-pâtisserie cuits

sédentaire, d'alimentation et de restauration rapide, l'abréviation « AV » pouvant signifier « avant », il n'est en aucun cas spécifié sur cette déclaration que le souscripteur confectionne des aliments cuits

CODE DE COMMERCE, 2257 DU CODE CIVIL, ET LA REGLE CONTRA NON VALENTES AGERE NON CURRIT PRAESCRIPTIE ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE COMPTOIR CENTRAL DE LA TERRE CUITE

gérant en exercice, demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1988 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société à responsabilité limitée CUIR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s N 91-12.611 et P 91-12.704 formés par la société CUUF et Cie, société en nom collectif

A DU DECRET N° 76-11 DU 6 JANVIER 1976, B DE L'ARRETE, EN DATE DU 9 JANVIER 1976, PAR LEQUEL LE SECRETAIRE D'ETAT A LA CULTURE AURAIT PORTE SUR LA LISTE DES FILMS PORNOGRAPHIQUES LE FILM "LES CUISSES

administratif de Grenoble a rejeté sa demande tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution de l'arrêté du maire de La Roche-sur-Foron en date du 20 février 1991, accordant à la société La Halle aux cuirs

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif CUUF et compagnie, exerçant sous l'enseigne "Compagnie française de la chaussure

Paul X..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Ambiance et cuirs, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

A B et Mme C B et d'autres requérants ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 18 janvier 2021 par lequel le maire de Caluire-et-Cuire a délivré à la société

requête enregistrée le 16 mai 2024 à 17h08, la Confédération générale du travail Force Ouvrière (CGT-FO), la Fédération nationale FO des métiers de la pharmacie, des laboratoires de biologie médicale, du cuir

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par la société Loïc Cueff design - LC design et la condamne à payer à la société Keolis Lorient, représentée par son liquidateur amiable M.

CUIR à payer à son ex-salariée Madame X... les sommes de : [* 7 910, 24 Francs à titre de rappel de commissions ; *] 791, 02 Francs au titre des congés payés correspondants ; La même décision a débouté

jugement n° 2106446 du 13 juillet 2022, le tribunal a, avant-dire droit sur la requête de M. et Mme A et autres tendant à l'annulation de l'arrêté du 18 janvier 2021 par lequel le maire de Caluire-et-Cuire

La SAS Foncière d’Aguilcourt est propriétaire d’un établissement à usage de bureaux situé 11 chemin des petites Brosses à Caluire-et-Cuire.

Le certificat médical initial fait état d'une ' plaie genou gauche et plaie cuisse droite'.

T..., avec des sous-entendus permanents, Mme U... indiquant de plus qu'une fois, il l'avait emmenée en voiture pour un prétendu déplacement professionnel et qu'il lui avait mis la main sur la cuisse, précisant