ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Thierry

toque : A0042, avocat plaidant INTIMEE SELARL SMJ, en la personne de Me [V] en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS VICTORIA PATRIMOINE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thierry

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. La rapporteure, E.

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés respectivement les 14 février 2023 et 4 décembre 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société AGB, représentée par Me Debray

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Thierry X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Catherine Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/

Bernard F..., avocat au barreau de SAINTES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Madame Marie-Hélène PICHOT, Conseiller, Monsieur Thierry

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle BRONGNIART, Président Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Greffier

Dédoublement de R.I Ortho débord droit. Dilatation des artères pulmonaires.

Jugement rendu le 06 Janvier 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2016F00128 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Christophe DEBRAY

N° Portalis DBVB-V-B7B-BBH5E [I] [O] Société C.K.O HOLDING C/ [V] [K] SAS ETABLISSEMENTS ABERA PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE ADJOINT SARL TAPAS Grosse délivrée le : à : Me Thierry

LECLERC, avocat au barreau de LYON, substitué par Me AULIARD, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur [Y] [O] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 1] Comparant en personne assisté de Me Thierry

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Thierry Bataillard, rapporteur public. - et les observations de M. A..., représentant l’association football club autunois.

e) le 06 Février 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 08 No Section : No RG : 09/08403 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY

JB CONSULTANT, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Gérard TAIEB, de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 assistés de Me Thierry

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Monsieur Lilian ROBELOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ : La société Kali exploite

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Angélique MARQUES-DIAS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Thierry

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller qui a fait le rapport Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Noëlle ETOUBLEAU