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1 605 résultats pour « Danielian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6a17d582cdc6046d47314dcc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] [I], appelant, assisté de Me Nino DANELIA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [O] [K], interprète assermenté en langue arabe, présent lors du prononcé

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

6a113928cdc6046d47a68164

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[R] [F] [H], appelant, assisté de Me Nino DANELIA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2411050_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Danielian La République mande et ordonne à la préfète de l’Essonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00881_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2508116_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Danielian, et les observations de Me Cabral du Britot, substituant Me Montconduit, pour M. A....

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2506734_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Le rapport de Mme Danielian a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C... A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309864_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Le rapport de Mme Danielian, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300974_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Kaczynski, rapporteur public.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE00300_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02607_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Danielian, - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01326

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

Soutenant qu'elle n'avait pas perçu toutes les sommes dues au titre de l'exécution de son contrat de travail Daniela X... a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en résiliation et en paiement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2401614_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Danielian.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2509921_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 5 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2511913_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2512385_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Délibéré après l'audience du 19 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2513280_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2514492_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505785_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 5 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2307257_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 10 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505707_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 8 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Brumeaux, président honoraire, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle