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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372369cd58014677409683
9 mars 2000
9 mars 2000
Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c710
29 mars 2001
29 mars 2001
Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613723aacd5801467740ca8e
23 janvier 2001
23 janvier 2001
B, appt. 4, résidence Petit- Acajou, 97139 Les Abymes, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1 / du procureur général près
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec2d
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137265dcd5801467742500e
12 juillet 1995
12 juillet 1995
Jean Didier Y..., demeurant ... à Bellegarde-en-Marche (Creuse), 7 / M. Jean-Marie B..., demeurant ...
Source officiellesoc
6137226ccd580146773fcd89
23 mars 1995
23 mars 1995
Choppin Haudry de Janvry, Petit, Mmes Bourgeot, Verger, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fea0
5 mars 2002
5 mars 2002
Sempère, conseiller, les observations de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M. Z... et de M.
Source officiellesoc
613723eccd5801467740ff22
16 mai 2002
16 mai 2002
Petit, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c04d
24 juin 2008
24 juin 2008
Didier X... Z...appelant La grande maison 03490 DIOU Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP BERNARDET PIRELLO (avocats au barreau de MOULINS) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cde
30 novembre 2001
30 novembre 2001
Par requête en date du 7 décembre 1998, Monsieur Didier X..., alléguant être victime de dégâts à ses cultures maraîchères qui auraient été causés par des lapins sur différentes parcelles qu'il exploite
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008219494
25 janvier 2006
25 janvier 2006
le 19 avril 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la FEDERATION JURASSIENNE DU COMMERCE, dont le siège social est ..., représentée par son président en exercice, la SA DIDIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e4
26 mars 2015
26 mars 2015
Didier A..., Mme Chantal B... épouse A...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300266
22 mars 2018
22 mars 2018
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c9
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Didier CHALUMEAU, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e94fd03ea43407b9104b82
10 octobre 2025
10 octobre 2025
des sociétés ENTREPRISE PETIT et DP.r venant aux droits de la société ENTREPRISE PETIT; Subsidiairement, CONDAMNER in solidum la société SMA SA, la société HERVE THERMIQUE et son assureur ALLIANZ IARD
Source officielleASSEMBLEE
CETAT:CETATEXT000007651550
14 février 1975
14 février 1975
DIDIER ET LA DAME D...
Source officielle2ème chambre
DTA_2407128_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Le 18 février 2026, la commune de Saint-Didier-au-Mont-d’Or a communiqué l’arrêté du 17 février 2026 de son maire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100859
8 juillet 2009
8 juillet 2009
Christian X... de leur reprise d'instance ; Attendu que Didier Y... est décédé le 29 décembre 1998, en laissant pour lui succéder son épouse commune en biens, Mme Geneviève Z..., et une fille issue
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00372_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
apprécier l'impact du " projet global " sur la contribution du projet à l'animation de la vie locale et à la préservation des centres urbains ; - le projet ne contrariera pas les effets des opérations " petites
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92004
12 février 2015
12 février 2015
A l'audience de plaidoirie du 06 Janvier 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés
Source officiellePage 22 sur 89
PETIT, Didier
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 25/00024
04/06/2026
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PETIT, Didier Stéphane Bernard
17/05/2026
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PETIT, Djanys, Didier, Pascal
10/04/2026
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PETIT, Didier Ei
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP Btsg² représentée par Me Denis Gansier 2 Avenue Thiers CS 30159 19100 Brive-la-Gaillarde.
02/04/2026
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DIDIER PETIT SAS
19/03/2026
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