Par deux mémoires en défense enregistrés les 26 et 27 janvier 2026, l’établissement public de santé Barthélémy Durand conclut au rejet de la requête.

Durand, qui a qualité de conseiller régional, ne pouvait être élu délégué du conseil municipal de Marchémoret.

civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/04646 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PRK6 APPELANTE : Mme [U] [M] [Adresse 2] Représentant : Me Isabelle DURAND

EN FEVRIER 1967 PAR LE SALON DE COIFFURE SOCIETE CLAUDE-MAXIME POUR UNE DUREE DE CINQ ANS, RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION POUR UNE DUREE EGALE, SAUF DENONCIATION SIX MOIS AVANT SON EXPIRATION, DURAND

de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, substitué par Me Jean-Baptiste DURAND, avocat au barreau de TOULON Intimée et demanderesse à l'incident S.A.S.

Sur le moyen unique : Attendu que la société Duband fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon, 29 septembre 1994) de lui avoir fait défense d'ouvrir son magasin d'ameublement à Villersexel les dimanches

ONT DONNE AU CABINET DURAND MANDAT EXCLUSIF DE VENDRE LEUR PAVILLON, POUR TROIS MOIS A COMPTER DU 28 FEVRIER 1975, RENOUVELABLES SAUF DENONCIATION; QU'APRES AVOIR DENONCE CE MANDAT LE 13 MAI 1975, LES

Chagny, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Imprimerie Durand et de M. Z..., les conclusions de M.

Bernard, - DURAND C..., I) contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre la première pour complicité de corruption active

Pipart, rapporteur public, - et les observations de Me Verdier, représentant l'EARL François Durand. Considérant ce qui suit : 1.

le versement à Me Durand de la somme de 1 200 euros.

B..., représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 12 décembre 2025 par laquelle

Edouard Durand, Mme Jacqueline Durand, M. Jean-Pierre Durand, M.

Pipart, rapporteur public, et les observations de M. et Mme C... et D..., représentant la commune de Lésignac-Durand.

de Caen Défendeur(s) : SNC LIDL [Adresse 2] Cedex 2 immatriculée au RCS de [Localité 1] n° 343 262 622 Représentant(s) : Maître Franck THILL, avocat au barreau de Caen Audience présidée par Bruno DURAND

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BRUNEAU Y... demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel de Reims, au profit de la société LES TRANSPORTS DURAND

d'assurance maladie (CPAM) de Calais, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1993 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Verrerie cristallerie Durand

A..., expert, aux fins de mener une expertise afin de dresser l’état des immeubles avoisinants avant la réalisation des travaux d’extension du réseau d’assainissement dans la rue Durand à Libourne (33500