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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
J.L.D.
686c3c91dd7001754d625050
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Portalis DB2E-W-B7J-NVOH Le 07 Juillet 2025 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART
Source officielleJ.L.D.
686c3c93dd7001754d625079
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Portalis DB2E-W-B7J-NVOR Le 07 Juillet 2025 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART
Source officielleJ.L.D.
686c3c93dd7001754d625095
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Portalis DB2E-W-B7J-NVQJ Le 07 Juillet 2025 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART
Source officielleJ.L.D.
679aadd8e9a46d1f5a76bd85
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DB2E-W-B7J-NIOO Le 10 Janvier 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART
Source officielleJ.L.D.
679aaddbe9a46d1f5a76bdc5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DB2E-W-B7J-NIUI Le 10 Janvier 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART
Source officielleJ.L.D.
679aaddce9a46d1f5a76bdd5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DB2E-W-B7J-NIPK Le 10 Janvier 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART
Source officielleJ.L.D.
679aaddfe9a46d1f5a76be35
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DB2E-W-B7J-NIUV Le 10 Janvier 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART
Source officielleJ.L.D.
679aade1e9a46d1f5a76be5c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DB2E-W-B7J-NIO4 Le 10 Janvier 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART
Source officielleJ.L.D.
679aade5e9a46d1f5a76bebb
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DB2E-W-B7J-NIO4 Le 10 Janvier 2025 Nous, Armelle WERNER NASSIMBENI, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67f753d8eb05d6bf6564d9dc
9 avril 2025
9 avril 2025
, 1.7. et laquelle bague élastique ou lequel joint torique élastique peut se contracter lors du retrait du ballon à eau (18) par rapport à l'extrémité de tube afin d'automatiquement enfermer hermétiquement
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162efbc8fe037d2cb4a05b6
21 octobre 2011
21 octobre 2011
façon à travailler essentiellement à la traction et à la compression selon une direction longitudinale dans le but d'assurer un bon positionnement des deux tourillons assurés à l'aide de supports élastiques
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0610JUD001653006
10 juin 2014
10 juin 2014
In the case of Eltari v.
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c638
29 avril 1986
29 avril 1986
d'une gitane dansant dans les volutes de fumée avec au second plan, soit un paysage désertique, avec la silhouette d'un avion, soit un couloir de chemin de fer dans lequel au fond se remarque une élégante
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6033b0a9eee2a4647ba41a96
25 avril 2017
25 avril 2017
Greffier, lors des débats : Mme Mariam ELGARNI-BESSA MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502660_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Martin, juge des référés ; - les observations de Me Ekeu pour la requérante qui souligne que la requérante a été élargie par le juge judiciaire par ordonnance rendue le 18 novembre 2025 mais se trouve
Source officielleciv1
613721f0cd580146773f8e40
2 juin 1993
2 juin 1993
Eluard, 88/ la Société générale, sise à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), boulevard de la République, 98/ le trésorier principal de Chalon Est, domicilié à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 11, avenue
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021880368
16 février 2010
16 février 2010
DISTRIBUTION, par les mêmes moyens ; elle soutient, en outre, que les décisions contestées vont à l'encontre des intérêts des abonnés à la chaîne 13ème Rue en ce qu'ils ont fait le choix d'une offre élargie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01149
20 novembre 2012
20 novembre 2012
à la même opération (page 7, 2ème alinéa du jugement), que l'objet de la revendication 1 était totalement divulgué par l'antériorité Nielsen à l'exception de la caractéristique tenant au pressage élastique
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00126_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
commis plusieurs fautes, pour avoir eu son attention accaparée par un cheval récalcitrant, n'avoir pas contraint les concurrents à revenir à l'allure règlementaire avant le départ, avoir lâché les élastiques
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02500_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
que : - contrairement à ce qu'a jugé le tribunal administratif, elles ont démontré l'étendue de leurs préjudices résultant de l'implantation irrégulière des réseaux souterrains et d'une chaussée élargie
Source officiellePage 22 sur 163