et de décision : B N° RG 26/02129 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNB5O Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à 12h06, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise

Ses conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ne peuvent par suite qu'être également rejetées.

par la Sarl RAYMOND ELISE, dont le siège est 33, rue des Jardins de la mer, le Grau d'Agde à AGDE (34300), représentée par son gérant M.

- signé par Elise THEVENIN-SCOTT, et par Manon CARON, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 décembre 1983 et 20 avril 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Elise X..., demeurant ... ; Mme

N° RG 24/00281 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIYLN Décision déférée : ordonnance rendue le 17 janvier 2024, à 10h46, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Maître Fathi BENBRAHIM de la SCP BENBRAHIM-LAMBERT-MAILLET, avocats au barreau de SAINT-NAZAIRE DEFENDEUR : [B] [P] [E] [Y] épouse [V] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 2], demeurant Chez Me Elise

Vu la procédure suivante : Mmes C B, Angie De Vreese, Myriam Joséphine, Elise F, Mélanie Romiguière, Marie-Claude N'Djampo et Aurore Thomas, MM.

puisque le taux d'anticorps de Thibaud G... a été trouvé à 0, 02 U1/ ml ; qu'il s'avère que les résultats pris en compte par le docteur C..., soit 0, 02 U1/ ml ont été retrouvés selon la méthode dite Elisa

Article 5 : La présente décision sera notifiée à la communauté d'agglomération du Grand Angoulême et à la société FRA Architectes.

Judiciaire de Limoges le 20 mai 2025, Il a été rendu le 08 Juillet 2025 le jugement suivant par mise à disposition au greffe de la juridiction composée ainsi : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION : Elise

savoyards de la vie active (ASVA), dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 16 janvier 2019, où étaient présents

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/00388 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS

Y... en qualité de commis et reconstituant leur carrière et la décision implicite de rejet du recours gracieux présenté par Mme A... contre ces arrêtés ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme A.

Elie, - H... Alain, - G... Jean-Louis, - F... Alain, - E... Jean-Louis, - D...

arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 1er décembre 1998, où étaient présents : M.

ECLAIR ETANCHE, représentée par Me Léa ROCHE, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Elise THEVENIN-SCOTT,

comparant par SCP SCHMILL & LOMBREZ - Maître Maxime CORDIER Avocat (RPJ073162) (Paris), par SELARL PRIMA AVOCATS - Maître Julien MARGOTTON Avocat comparant par la SELARL ORTOLLAND & ASSOCIES - Maître Elise