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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Le chemin aurait pu en effet s'effondrer sous un poids trop lourd"; Qu'Emmanuel E a déclaré : "C'est moi qui ai été chargé de continuer le chantier d'AJOUX sur lequel Monsieur X... avait refusé de travailler
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-3
671b35282edfb0b58c05e95b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SELARL PHARE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Aurelie BEFVE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelantes SAS KIM Demanderesse à l'incident représentée par Me Sébastien BADIE
Source officielleChambre 1-5
660f94e0a40f8b0008cb7157
4 avril 2024
4 avril 2024
[R] [W] [T] [I] épouse [W] C/ [F] [L] [U] [Y] épouse [L] SAS TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre CHAMI SCP BADIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61627776a2bc6369e8386d86
12 décembre 2013
12 décembre 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a15
4 juillet 2022
4 juillet 2022
NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section B ARRÊT DU 04 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [J] [O] né le 03 Mars 1985 à [Localité 15] [Adresse 12] [Localité 16] Représenté par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f07d98bfd83326c706371d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
du commerce et des sociétés de Beyrouth sous le numéro 3696 [Adresse 10] [Localité 7] (Liban) agissant poursuites et diligences de son président du conseil d'administration Représentée par Me Emmanuel
Source officielleChambre des Référés
663924a8d94801f110a59ed8
30 avril 2024
30 avril 2024
immatriculée au RCS NANTERRE sous le n° 429 369 309, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Emmanuel
Source officielleRéférés
6786ca66df5b5c7d10ca8bc7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
VILLA SORRENTO [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Emmanuelle PECHERE de l’AARPI AXIAL Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D2042 DEFENDERESSE Syndicat des copropriétaires
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310534
18 octobre 2018
18 octobre 2018
C..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Nicole B..., domiciliée [...] , 4°/ à Mme Emmanuelle D..., domiciliée [...] , 5°/ à la société D... I...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938ea
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a06fef0577e3c1fcfd9d
23 novembre 2010
23 novembre 2010
GARNIER, avoué Assisté de Me Jean-Pierre CAHEN, avocat INTIMEE Cie d'assurances L'EQUITE [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU JUMEL, avoué Assisté de Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-8
633e6fb3f8faf13e2e973c32
5 octobre 2022
5 octobre 2022
FONCIA [Localité 6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Agnès ERMENEUX Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Décision déférée
Source officielleChambre 3-3
680b1f944d571f8833669222
24 avril 2025
24 avril 2025
MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR C/ [Y] [V] [M], [X], [W] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 24/04/25 à : Me Sandra JUSTON Me Olivier COURTEAUX Me Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69f97c83cdc6046d47a182ae
4 mai 2026
4 mai 2026
oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Bénédicte LAMARQUE, conseillère, faisant fonction de Présidente Emmanuel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534cf937f394d0f8f666b4
3 mai 2023
3 mai 2023
[W] (bande de contention prise en charge pour 13,73 euros), ce dispositif étant visé dans l'annexe de l'arrêté.
Source officielleTroisième Chambre Civile
67fd65fce85d0474bddb8fa0
10 avril 2025
10 avril 2025
PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 10 avril 2025 par Camille LEAUTIER, Première Vice-Présidente, Juge de la mise en état de ce Tribunal, assistée de Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109cfbf9fd47c90a13e48
10 janvier 2023
10 janvier 2023
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Madame [B] [E] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre-1 civile et com.
680b18e698bcafcb3a63e0d3
22 avril 2025
22 avril 2025
ARRET N° du 22 avril 2025 N° RG 24/00562 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPE7 [Y] c/ [T] [T] NEE [R] Formule exécutoire le : à : Me Emmanuel LUDOT Me Christophe BARTHELEMY
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b438
19 février 2008
19 février 2008
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller Mme Muriel POLLEZ, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 22 sur 32
BAUDET, Thierry, Emmanuel
07/05/2026
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BAUD, Emmanuel, Pierre, BAUD
28/04/2026
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Brault, Emmanuel, Stanislas, Baudoin, Marie
05/02/2026
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Baudin, Charles-Emmanuel
08/07/2025
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BEST 2, GUERIN, Elodier, Laurence, Michelle, BAUDRIN, Emmanuel
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 1398 Chemin de la Chapelle 07460 Beaulieu Adresse de l'ancien propriétaire: Quartier le Moulin 07260 Rosières
31/05/2025
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