Portalis DBVB-V-B7F-BIEVK [U] [R] C/ S.A.R.L. [3] Copie exécutoire délivrée le 8 Janvier 2026 à : - Me Jennifer LUCCHINI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Jean-emmanuel

en audience publique, en double rapporteur, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Paule POIREL, Président, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, et Monsieur Emmanuel

Emmanuel BARATTE, Président, M. Thierry SEMPERE, M. Valérie COU-RAUDON Juges.

KILOUTOU, pris en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020, avocat postulant et par Me Anne-emmanuelle

délibéré de : Mme SONOKPON, Conseiller Président suppléant, nommée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'appel de RIOM en date du 4 décembre 2007, en remplacement de Monsieur RANCOULE

N F, Mme C F, Mme Q F, Mme M F et Mme D F, représentés par Me Emmanuel Riglaire, doivent être regardés comme demandant au tribunal de condamner solidairement le docteur K L et le centre hospitalier de

L'examen clinique a objectivé une raideur marquée à la flexion du genou gauche avec boiterie, la persistance d'une symptomatologie dépressive.

JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 09 Octobre 2024 Jérôme WITKOWSKI, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Emmanuelle

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Estelle DOUBEY ARRET : - Réputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

GOSSELIN, Conseillère , Assesseur : Madame Emmanuelle DESVALOIS, Conseillère, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Aurélie MARIAU, lors du prononcé, DÉBATS : A

GENERALI IARD Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean FAYOLLE - Me Pierre emmanuel PLANCHON Décision déférée à la Cour

de Paris sous le numéro 492 471 792 [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Martine Leboucq Bernard de la SCP HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Assistée de Me Emmanuel

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère qui en ont délibéré.

Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Florence CALLIES de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, vestiaire : 428 Me Marion CHAUVIN, vestiaire : 2784 Me Emmanuel

Giorgio Ionico (Tarante)   Giuseppe ARMILI 23/02/1950 Tarante   Umberto ATTOLINO 25/02/1964 Tarante   Maria Elisa BASILE 08/05/1944 Tarante   Maria BELLANDO RANDONE 02/08/1947 Tarante

[H], et à supporter les entiers dépens qui seront distraits au profit de Me Jean François Jourdan et Me Emmanuelle Albertini, en ce compris les frais d'assignation, les droits de plaidoirie et

MARNE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maître Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0075 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sarah CASSIUS, Vice-Présidente Madame Emmanuelle

Mme [G] fonde sa demande sur la persistance du syndrome rachidien dorso lombaire avec limitation d'efforts physiques ne lui permettant plus de pratiquer la randonnée.