DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert Z..., ouvrier, demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Roger X... est décédé le 29 juillet 1988 en laissant pour lui succéder Olympe Y..., son épouse et Robert, son

RP, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit : 1 / de la société Jeanine Robert, société à responsabilité limitée, dont

Ruyssen conseillers de la chambre, MM. Soulard, Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Robert Z... à ce titre n'est pas de nature à faire obstacle à l'homologation du projet d'acte de Me C...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Marie ROBERT DE X..., demeurant à Kerlousou-Saint-Gildas de Rhuys (Morbihan), en cassation

Robert Y..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2017, où étaient présents : M.

Y..., conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée aux ayants-droits de Mme B A, à Me Nganga et au centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Fait à Montreuil, le 9 octobre 2023.

Robert, - La société GOEDEGEBUUR VLEES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 12 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert A...

Robert X... fait grief à l'arrêt d'avoir méconnu une formalité substantielle en mentionnant de façon contradictoire dans la rédaction de la décision "ARRET n° 229 du : 7 mars 06" et " ARRET RENDU LE vingt

D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Robert X... représenté par la SCP A-L.

Robert Y..., domicilié [...]                                                                                         , contre l'arrêt rendu le 9 février 2017 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale

de non-lieu constatant l'extinction de l'action publique ; que l'association a alors assigné les héritiers de Robert X..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Robert Krauth, dont le siège et ...

Robert X... , qui réside à Fort-de-France.

C / SOCIÉTÉ DES EDITIONS ROBERT LAFFONT Expédition et copie exécutoire délivrées aux avoués le 02 Mai 2007 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE B

Par un mémoire, enregistré le 7 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de son pourvoi.

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à l'Union régime obligatoire en prévention santé et au centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Fait à Montreuil, le 24 janvier 2024.