Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1014DEC004185298
14 octobre 1999
14 octobre 1999
The appeal proceedings The applicant lodged an appeal with the Florence Court of Appeal.
Source officiellecr
613724efcd580146774199c9
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Florent, contre un arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 1987 qui, pour coups ou violences volontaires avec arme, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6811b6e044bf0d1935aef94c
29 avril 2025
29 avril 2025
GREFFIERE : Madame Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00103
3 février 2009
3 février 2009
. ; Attendu que, pour condamner Mme Y... à payer à Mmes Agnès et Florence Z... et M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683dd7e432441d85c014
21 octobre 2025
21 octobre 2025
cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurent PRIEM, avocat au barreau de SENLIS *** DEBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2025 devant Mme Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c026
21 octobre 2025
21 octobre 2025
GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d57c34eb4cc8577bf05
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03062 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT3Z N° Minute : 24/01982 ORDONNANCE DU 02 Octobre 2024 A l’audience publique du 02 Octobre 2024, devant Nous, Florent
Source officielleVentes
6765c0f71ba1f209137b8a34
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Octobre 2024 MAGISTRAT : Florence GUTH, Juge GREFFIER : Céline MONNOT, Greffier AFFAIRE : S.A.
Source officielleVENTES
68a37ac3ad24789c3b8029b3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02729 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG6B 1 copie exécutoire à : Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec67
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Florence a été embauchée le 15 novembre 2000 par contrat à durée déterminée de 60 mois pour le poste de documentaliste multimédia.
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c614
13 mars 1989
13 mars 1989
LA COUR, Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles 440 de la loi du 24 juillet 1966, 593 du Code de procédure pénale, défaut
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd92802
8 octobre 2015
8 octobre 2015
né le 20 Février 1971 à FLERS (61100) demeurant... 61000 ALENÇON comparant, assisté de Me Florence GALLOT, avocat choisi, au barreau d'ALENÇON PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur du centre psychothérapique
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff5
16 mai 2018
16 mai 2018
TOURS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE SEIZE MAI DEUX MILLE DIX HUIT, (16/05/2018), Nous, Florence PEYBERNES, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER
Source officielleDeliberation
HATVP:2023-183
25 juillet 2023
25 juillet 2023
1 Délibération n° 2023-183 du 25 juillet 2023 relative à la situation professionnelle de Madame Florence Parly LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n°
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c5bddfc18ec235b3b8e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30G Minute n° 24/839 N° RG 24/00598 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y22F 3 copies GROSSE délivrée le 14/10/2024 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL la SELARL FLORENCE
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1202REP003922198
2 décembre 1998
2 décembre 1998
La première requérante, de nationalité italienne, est née en 1960 à Wasmes (Belgique) et est domiciliée à Sesto Fiorentino (province de Florence).
Source officiellecr
61372634cd58014677423be9
3 octobre 2001
3 octobre 2001
Florence, contre l'arrêt n° 17 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 15 novembre 2000, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à
Source officiellecr
6137260ccd5801467742291d
22 septembre 1999
22 septembre 1999
Florence, épouse Y..., contre l'arrêt n° 4 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 11 décembre 1998, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamnée à 6 amendes de 250 francs
Source officiellecr
6137260ecd58014677422a09
22 septembre 1999
22 septembre 1999
Florence épouse Y..., contre l'arrêt n° 14 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 11 décembre 1998, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamnée à 2 amendes de 250 francs
Source officiellecr
6137260ecd58014677422a0a
22 septembre 1999
22 septembre 1999
Florence, épouse Y..., contre l'arrêt n° 15 de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 11 décembre 1998, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamnée à 12 amendes de 250 francs
Source officiellePage 22 sur 234