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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2307471_20240429
29 avril 2024
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2304880_20240325
25 mars 2024
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 26 février 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2303330_20231009
9 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Glize, - les conclusions de M. Barès, rapporteur public, - et les observations de Me Pollono, représentant M. et Mme B.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2309794_20240617
17 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 mai 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Pavy, substituant Me Pollono, avocate des requérants, eux-mêmes
3ème Chambre
DTA_2505396_20260319
19 mars 2026
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l’audience publique du 5 mars 2026.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2505654_20250422
22 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Glize, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
DTA_2401908_20250428
28 avril 2025
Délibéré après l'audience du 31 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.
DTA_2209451_20250324
24 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 mars 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de M.
DTA_2215175_20231023
23 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Glize, - les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2215183_20231023
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 2 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2214928_20230925
25 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Glize, - et les observations de Me Njimbam, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2214938_20230925
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2216972_20231106
6 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Glize, - et les observations de Me Medjnah, avocat des requérants. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400674_20250324
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2400694_20250407
7 avril 2025
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 17 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400703_20250428
Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 31 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2400912_20250324
DTA_2315173_20241104
4 novembre 2024
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 14 octobre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2315726_20241125
25 novembre 2024
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2315767_20241125
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.
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