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LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée WL GORE, ...

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X..., recruté par la société Gorke intermarché, aux droits de laquelle vient la société Coadis le 2 juillet 2001 en qualité d'employé commercial, a démissionné le 26 septembre 2002 ; qu'il a saisi la juridiction

X..., entré au service de la société Papeterie de la Gorge de Domène en 1976, a été licencié le 8 septembre 1998 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de demandes indemnitaires, en contestant notamment

TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [K] [D] [L] [F] [J] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 8], domiciliée : chez Chez Madame [T] [H], [Adresse 4] représentée par Me Marine GODIER

[E] Défendeur : la société Bécheret - Thierry - Sénéchal et Gorrias et autres Relevé d'office de la péremption n° : 674/24 Ordonnance n° : 88661 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________

formé le pourvoi n° F 20-13.609 contre le jugement rendu le 8 juillet 2019 par le conseil de prud'hommes de Bonneville (section commerce), dans le litige l'opposant à la société Auberge des Gorges

Elle fait valoir que l'intérieur de l'élément écarteur (U inversé) de la poulie litigieuse forme une gorge d'orientation du réa, la gorge d'orientation étant prévue pour coiffer au moins une partie du

    Le 2 septembre 2004, le tribunal départemental de Gorj maintint la détention provisoire du requérant.

tenu des propos déplacés, notamment avoir parlé de fessée, ce que confirme un témoin ; qu'il a reconnu avoir tiré le corsage de Mme Amandine Z... qui s'est déboutonné, laissant apparaître son soutien-gorge