son cours français 68 FRCR53, DOLLER 1, DOLLER 2, DOLLER 3, DOLLER 4, DOLLER 5 A12-0200 LA DOLLER De sa source jusqu'à la confluence avec l'Ill 68 FRCR58 SEEBACH A1200750 RUISSEAU SEEBACH Tout son cours 68 FRCR63 GROSS

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

La métropole qui en a fait la demande peut exercer la compétence relative à la construction, la reconstruction, l'extension, les grosses réparations, l'équipement et la gestion des logements étudiants, dans les conditions prévues à l'article L. 822-1

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

Code de la sécurité sociale

d'hospitalisation ainsi que les frais de suivi et de soins dispensés au donneur en raison du prélèvement ou de la collecte dont il a fait l'objet ; 4° Pour les frais de soins, de surveillance et d'hospitalisation liés à une interruption volontaire de grossesse

Article L351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 97

Code de la sécurité sociale

-Une majoration de durée d'assurance de quatre trimestres est attribuée aux femmes assurées sociales, pour chacun de leurs enfants, au titre de l'incidence sur leur vie professionnelle de la maternité, notamment de la grossesse et de l'accouchement.

Article Annexe III

—

. - Jeu excessif, étanchéité aux grosses pluies non assurée : 0,05. - Etanchéité satisfaisante et peintures de plus de 10 ans : 0,10. - Bon état de fonctionnement et peintures de moins de 10 ans : 0,30.

Article Annexe

—

Les femmes enceintes, bénéficient d'un examen de prévention pris en charge à 100 % avec dispense d'avance de frais, à compter du quatrième mois de grossesse jusqu'à douze jours après l'accouchement.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les matériaux et autres composants d'équipements de protection individuelle susceptibles de recevoir de grosses projections de produits chauds sont conçus et fabriqués de manière à amortir suffisamment les chocs mécaniques, dans les conditions précisées

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

fixées par voie réglementaire, après accord préalable de l'organisme qui sert les prestations, dans les conditions prévues au 2° de l'article L. 160-8 et à l'article L. 322-5 du présent code ; 20° Pour les frais liés à une interruption volontaire de grossesse

Article Annexe

—

Article 30 § 1 En cas d'absence pour maladie dûment justifiée, le personnel bénéficie, dès la première année de présence, des avantages ci-après : Article 31 § 1 Un congé est accordé aux femmes en état de grossesse, avec maintien du traitement entier

LEGIARTI000026910065

—

confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500810 RUISSEAU FELSENBACH Le ruisseau Felsenbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A15-0200 LA LAUCH La Lauch de sa source jusqu'à la confluence avec le Grosse

Article 1

—

L'enquête a pour objectifs de connaître les principaux indicateurs de l'état de santé, les pratiques médicales pendant la grossesse et l'accouchement et les facteurs de risque périnatal, d'apporter des informations pour guider les décisions en santé publique

Article Annexe 2

—

X Athériniformes Aphanius de Corse (Aphanius fasciatus) 1152 X Salmoniformes Saumon atlantique (Salmo salar) 1106 X X X Truite à grosses

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

constitutifs du suivi de nourrissons, d'enfants et d'adolescents dans les consultations systématiques de surveillance ; - connaître les éléments du suivi en santé de la femme en médecine générale, notamment pour les soins en lien avec la contraception, la grossesse

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

respectives du propriétaire et du bailleur relatives à la maintenance et à l'entretien des locaux loués Les locaux doivent être maintenus en bon état de fonctionnement au moyen d'une politique de provision pour le financement de travaux d'entretien et de grosses

Article Annexe

—

Provisions pour grosses réparations. 15721. Provisions pour grosses réparations (non budgétaires). 158. Autres provisions pour charges. 1582. Provisions pour CET. 15821. Provisions pour CET (non budgétaires). 1588.

Article Annexe

—

Le certificat médical est considéré comme suspendu à partir du moment où la blessure s'est produite ou de la fin de la période de 21 jours de maladie ou de la confirmation de la grossesse, puis : - dans le cas de blessure ou de maladie ; la suspension

Article B

—

Toutes origines (2) - Légumineuses à grosses graines, sauf semences et grains consommation : Réunion. Toutes origines (2) - Pois (Pisum spp.). - Haricots (Phaseolus spp.) et espèces apparentées.

LEGIARTI000020648453

—

. - Travaux d'aménagement, d'entretien et de grosses réparations. Monuments historiques. - Entretien, conservation et remise en état. Bâtiments civils et palais nationaux. - Entretien, aménagement et restauration.

Article Annexe I

—

Senecio macrochaetus Séneçon à grosses soies. Serratula lycopiifolia Serratule à feuilles de chanvre d'eau. Seseli boconii Seseli de Bocone. Silene coeli-rosa Silène d'un rose céleste.

LEGIARTI000036621382

—

taux de minoration prévu au b du I, est ouverte : -avant l'âge prévu aux alinéas 3 à 9 du présent article, aux affiliées chirurgiens-dentistes ou sages-femmes, au titre de l'incidence sur leur vie professionnelle de la maternité, notamment de la grossesse

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