Jugement (N° 09/02493) rendu le 02 Novembre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES REF : HB/VC APPELANTS Monsieur [V] [G] demeurant : [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Hélène

électroménager, dont le siège est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 7 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Hélène

en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène

B... née S..., in solidum, à verser à P...

Pavillon ont signé un contrat pour la construction d'une maison individuelle ; que la société Hélène Pavillon a commencé les travaux puis a été placée en liquidation judiciaire ; que, reprochant à la

PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 1er mai 2001, Mme Cécile Y..., Mme Madeleine Z... épouse Y...et Mme Hélène Y...épouse A... ont consenti à M.

Y... a cédé à Hélène LE A... une partie de sa clientèle pour le prix de 33.647 F.

. --------------------- RG N : 07/01743 --------------------- Héléne X...

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes aux parties défenderesses.

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes aux parties défenderesses.

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes aux parties défenderesses.

En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes aux parties défenderesses.

tribunal : 1°) d’annuler la décision du 9 septembre 2025 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l’institut de formation d’aide-soignant du GRETA – Hélène

connexité ; Vu les mémoires ampliatifs communs aux demandeurs et les mémoires en défense ; Sur le premier moyen de cassation, il est reproché à l'ordonnance attaquée d'avoir été rendue par " Hélène

Jäderblom,   Helen Keller,   Johannes Silvis,   Dmitry Dedov,   Branko Lubarda,   Pere Pastor Vilanova, juges, et de Fatoş Aracı, greffière adjointe de section, Vu la requête

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Hélène X..., veuve Y..., est décédée en février 1993, laissant à sa succession ses

Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène

2009, retenu la responsabilité de la SCI Pierre et Marie-Hélène C..., Marie-Agnès C..., et condamné celle-ci à verser à M.

APPELANTE Mademoiselle Marie-Hélène X... ... 97129 LAMENTIN Représentée par M. Ernest Y...

Jeanne E... épouse F...et 8. 000 euros à Mademoiselle Laura Emilie Hélène Z..., ordonné une expertise psychiatrique de Madame Emmanuelle Y... et Mademoiselle Laura Emilie Hélène Z..., réservé la demande