CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

828 résultats pour « Henri MOSELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9283b

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00490 ARRÊT DU 13 Octobre 2015 APPELANTE : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri

Source officielle

Page 22 sur 42

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

Ital Glaces / La Snack Moselle, GUL, THIRIO, Dervis, Henri

SIREN 482532637GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

modification survenue sur l'adresse (ancienne adresse : 45, route de Thionville 57050 Metz) ; l'activité (ancienne activité : vente de glaces, café, croissants, boissons non alcoolisées, crêpes, marrons, snackerie et plus généralement gastronomie) et le nom commercial du principal établissement (ancien nom commercial : Ital Glaces) ; conjoint collaborateur : KAHRAMAN épouse GUL (Zeynep)

11/11/2008

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92845

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

décision attaquée en date du 18 Mars 2013, enregistrée sous le no F 12/00490 APPELANTE : LYCEE POLYVALENT LE MANS SUD, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur 128, rue Henri

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00072

Cassation

21 janvier 2014

21 janvier 2014

X..., a été adopté et utilisé par le GFA, dont le gérant est le petit-fils de ce dernier, pour désigner le vin d'un terroir familial en concevant une association avec la vie et l'oeuvre d'Henry X... ;

Source officielle
CC

civ3

613721eacd580146773f8b57

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Fédération, Paris (15e), 2 / de la Société d'urbanisme et d'architecture Roger O... et Jacques-Henri YQ... "SUABLA", dont le siège social est ..., Le Rouret (Alpes-Maritimes), et les bureaux ...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2406824_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

démolition d’une maison individuelle et la construction d’un immeuble collectif de neuf logements avec parking en sous-sol et rez-de-chaussée sur la parcelle cadastrée section AW n°9 située au 93 rue Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d31

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2015 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine LECAPLAIN MOREL

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f88f

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Francis, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE, en date du 29 septembre 1995, qui les a condamnés, le premier, à 18 ans de réclusion criminelle pour viol aggravé, et le second, à la réclusion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b038ffcdc6046d472a5a77

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05a26cdc6046d472de6f1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b09079cdc6046d4732d71e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

697e929ccdc6046d4777748a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

AUTOHERO FRANCE Immatriculée au RCS de [Localité 10], sous le numéro 85 691 865 dont le siège social est sis [Adresse 2] Non comparante, non représentée PRÉSIDENT : Sabine ORSEL GREFFIER : Christelle HENRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd873a0

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Atteint d'une fracture de la colonne vertébrale induisant une paraplégie flasque, il a été transporté et hospitalisé au Centre hospitalier de Perpignan puis à l'Hôpital Henri Gabrielle à Saint-Genis Laval

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00633

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

(CNAP), dont le siège est [Adresse 7] ([Localité 17]), 6°/ à Caisse nationale de santé, dont le siège est [Adresse 10] ([Localité 17]), 7°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Moselle

Source officielle
CA

1ère Chambre

62dce07d2aedbaeffb3c8477

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

] [V] C/ Association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT LO UP SUR SEMOUSE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Y] [V] né le 01 Mars 1959 à Darney (88000) demeurant 1 Place Georges Morelle

Source officielle
TJ

JCP

67f83472cf40727a00447575

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[X] [T] Né Le 17/01/1956 EL KALA ALGERIE né le 17 Janvier 1956 à EL KALA ( ALGÉRIE) domicilié : chez Foyer 'L'Espélido" 30 Rue Henri IV 30913 NÎMES représenté par Me JOSSERAND , avocat au barreau de NÎMES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2506053_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Dans la décision procédant à l’invalidation du permis de conduire et au retrait des derniers points, établie selon un modèle de lettre « 48 SI », le ministre récapitule les retraits antérieurs et les rend

Source officielle
CC

soc

6137208bcd580146773eb6c0

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s R 87-42.889 et S 87-42.890 formés par la Société de gestion du casino municipal de Mandelieu-la-Napoule, société anonyme, dont le siège est boulevard Henri

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2111232_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Chabauty, rapporteur public, - et les observations de Me Henri-Stasse, substituant Me Delpeyroux, représentant la A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd93565fc93ae174bb0960a

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

21957 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBS7K SA MAAF ASSURANCE C/ [R] [U] [J] [B] [V] [L] Groupement CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2c124cdc6046d473bf4ce

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Charles-Henri Le Chevalier, M. Jean-François Poncet et M. Jean-Michel Russo. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle