AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
65c1dd01b1dbba0008e25cc1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ma santé morale est affectée, et pour cause, ces expressions qui m'ont le plus blessé : (lorsque je lui dis bonjour) hum hum c'est doux, c'est sucré, Quand je te vois je suis obligé de tenir ma braguette
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0422DEC000118205
22 avril 2008
22 avril 2008
inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 1182/05 by Ingo HUB
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104069_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
ordonnances du 6 septembre et 5 novembre 2019, étendant les opérations d'expertise au contradictoire de la société Socotec, de la MAF, et des sociétés A architecte, Synacoustique et Ingenierie Technique Huber
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0208DEC003543597
8 février 2000
8 février 2000
#xa0; Having regard to Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms; Having regard to the application introduced on 30 August 1996 by Huber
Source officielleST AVOLD CIVIL
69e92278cdc6046d472d7840
2 avril 2026
2 avril 2026
CDC HABITAT SAINTE BARBE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Angélique HUM, avocat au barreau de SARREGUEMINES PARTIE DEFENDERESSE : Madame [S] [X], demeurant [Adresse 3]
Source officielleST AVOLD CIVIL
69e9227bcdc6046d472d785f
2 avril 2026
2 avril 2026
CDC HABITAT SAINTE [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Angélique HUM, avocat au barreau de SARREGUEMINES PARTIE DEFENDERESSE : Madame [G] [F], demeurant [Adresse
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10134
25 janvier 2017
25 janvier 2017
vises par la Cité de la Musique dans ses conclusions ne permettait non plus de les identifier comme étant personnels, leur objet était « métro » ou « régis » ou « rep... » « le feuilleton du jour », « hum
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ebf21bfd75b73b3e4498d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Portalis DBXJ-W-B7I-IJ5Y JUGEMENT N° 25/026 JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : Jean-Philippe [G] Assesseur non salarié : Lionel HUBER
Source officiellePremière Chambre
65a6dca647251e2b242563e7
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ils demandent donc le séquestre des loyers perçus entre les mains de la SCP HUBER, CHAPLAIN, du MESNIL du BUISSON, PICARD-MARISCAL, HOURMANT-BERNARD.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504461_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Beaujard a lu son rapport et entendu les observations de Me Hub, représentant M. A.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01239
6 avril 2016
6 avril 2016
Hum ? doit-il donc nécessairement faire le voyage ? Clair c'est plus simple en voiture mais je conduis également volontiers le bus.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162e8397dc295bdec6a56f1
1 juillet 2011
1 juillet 2011
PASSION AUTO, exerçant sous l'enseigne hummer, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP BOLLING
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0601DEC004209398
1 juin 1999
1 juin 1999
Espagne du 23 juin 1993, série A n° 262, p. 25, § 63, et Nideröst-Huber c. Suisse du 18 février 1997, Recueil des arrêts et décisions 1997-I, p. 108, §§ 23 et 24).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0607DEC002035213
7 juin 2018
7 juin 2018
2018 12/01/2018 9,000 77087/13 27/11/2013 Household József Kovács 25/07/1948 Jozsefne Kovacs 25/02/1955 Kiss Dániel Bálint Budapest 19/04/2018 03/01/2018 7,000 9294/14 22/01/2014 József Huber
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1968:0627JUD000193663
27 juin 1968
27 juin 1968
Court (Landesgericht für Strafsachen) of that city to open a preliminary investigation (Voruntersuchung), together with their immediate arrest, against five persons including Lothar Rafael, Herbert Huber
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD005680200
24 juillet 2007
24 juillet 2007
Belgique , arrêts du 20 février 1996, Recueil 1996 ‑ I, respectivement, pp. 206-207, § 31 et p. 234, § 33 ; Nideröst ‑ Huber c.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01413
23 septembre 2015
23 septembre 2015
X... avait réalisé un semestre moyen à cause de problèmes apparus sur certaines missions et qu'il devait apprendre à se remettre en cause et adopter un comportement humble car il avait toutes les compétences
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1019JUD000185502
19 octobre 2006
19 octobre 2006
éléments nécessaires au succès de leurs prétentions, mais aussi de prendre connaissance de toute pièce ou observation présentée au juge en vue d'influencer sa décision, et de la discuter ( Nideröst-Huber
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0327JUD002954904
27 mars 2008
27 mars 2008
Portugal , judgment of 20 February 1996, Reports 1996-I, § 31; Nideröst-Huber v. Switzerland , judgment of 18 February 1997, Reports 1997-I, p. 108, § 24; and K.S. v. Finland , no.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01489
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Quand on dirige un pays avec plusieurs divisions comme tu le fais, on se doit d'être plus humble et plus serviable.
Source officiellePage 22 sur 53