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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

65c1dd01b1dbba0008e25cc1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ma santé morale est affectée, et pour cause, ces expressions qui m'ont le plus blessé : (lorsque je lui dis bonjour) hum hum c'est doux, c'est sucré, Quand je te vois je suis obligé de tenir ma braguette

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0422DEC000118205

Admin. suprême

22 avril 2008

22 avril 2008

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 1182/05 by Ingo HUB

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104069_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

ordonnances du 6 septembre et 5 novembre 2019, étendant les opérations d'expertise au contradictoire de la société Socotec, de la MAF, et des sociétés A architecte, Synacoustique et Ingenierie Technique Huber

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0208DEC003543597

Admin. suprême

8 février 2000

8 février 2000

#xa0; Having regard to Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms;     Having regard to the application introduced on 30   August 1996 by Huber

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

69e92278cdc6046d472d7840

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CDC HABITAT SAINTE BARBE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Angélique HUM, avocat au barreau de SARREGUEMINES PARTIE DEFENDERESSE : Madame [S] [X], demeurant [Adresse 3]

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

69e9227bcdc6046d472d785f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CDC HABITAT SAINTE [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Angélique HUM, avocat au barreau de SARREGUEMINES PARTIE DEFENDERESSE : Madame [G] [F], demeurant [Adresse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10134

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

vises par la Cité de la Musique dans ses conclusions ne permettait non plus de les identifier comme étant personnels, leur objet était « métro » ou « régis » ou « rep... » « le feuilleton du jour », « hum

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ebf21bfd75b73b3e4498d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Portalis DBXJ-W-B7I-IJ5Y JUGEMENT N° 25/026 JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur salarié : Jean-Philippe [G] Assesseur non salarié : Lionel HUBER

Source officielle
TJ

Première Chambre

65a6dca647251e2b242563e7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Ils demandent donc le séquestre des loyers perçus entre les mains de la SCP HUBER, CHAPLAIN, du MESNIL du BUISSON, PICARD-MARISCAL, HOURMANT-BERNARD.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504461_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Beaujard a lu son rapport et entendu les observations de Me Hub, représentant M. A.... La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01239

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

Hum ? doit-il donc nécessairement faire le voyage ? Clair c'est plus simple en voiture mais je conduis également volontiers le bus.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162e8397dc295bdec6a56f1

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

PASSION AUTO, exerçant sous l'enseigne hummer, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP BOLLING

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0601DEC004209398

Admin. suprême

1 juin 1999

1 juin 1999

Espagne du 23   juin   1993, série A n° 262, p. 25, § 63, et Nideröst-Huber c. Suisse du 18 février 1997, Recueil des arrêts et décisions 1997-I, p. 108, §§ 23 et 24).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0607DEC002035213

Admin. suprême

7 juin 2018

7 juin 2018

2018 12/01/2018 9,000   77087/13 27/11/2013 Household József Kovács 25/07/1948 Jozsefne Kovacs 25/02/1955 Kiss Dániel Bálint Budapest 19/04/2018 03/01/2018 7,000   9294/14 22/01/2014 József Huber

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1968:0627JUD000193663

Admin. suprême

27 juin 1968

27 juin 1968

Court (Landesgericht für Strafsachen) of that city to open a preliminary investigation (Voruntersuchung), together with their immediate arrest, against five persons including Lothar Rafael, Herbert Huber

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0724JUD005680200

Admin. suprême

24 juillet 2007

24 juillet 2007

Belgique , arrêts du 20 février 1996, Recueil 1996 ‑ I, respectivement, pp. 206-207, § 31 et p. 234, §   33 ; Nideröst ‑ Huber c.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01413

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

X... avait réalisé un semestre moyen à cause de problèmes apparus sur certaines missions et qu'il devait apprendre à se remettre en cause et adopter un comportement humble car il avait toutes les compétences

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1019JUD000185502

Admin. suprême

19 octobre 2006

19 octobre 2006

éléments nécessaires au succès de leurs prétentions, mais aussi de prendre connaissance de toute pièce ou observation présentée au juge en vue d'influencer sa décision, et de la discuter ( Nideröst-Huber

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0327JUD002954904

Admin. suprême

27 mars 2008

27 mars 2008

Portugal , judgment of 20 February 1996, Reports 1996-I, § 31; Nideröst-Huber v. Switzerland , judgment of 18   February 1997, Reports 1997-I, p. 108, § 24; and K.S. v. Finland , no.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01489

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

Quand on dirige un pays avec plusieurs divisions comme tu le fais, on se doit d'être plus humble et plus serviable.

Source officielle

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