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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000042516278

—

19 novembre 2018

19 novembre 2018

Avenant N°2 sur les astreintes du dispositif Safety Kedge

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044519787

—

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Accord sur l'organisation du temps de travail au sein de la société Keepers

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042516277

—

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Avenant N°2 sur les astreintes hors dispositif Safety Kedge

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044472870

—

20 juillet 2021

20 juillet 2021

Accord collectif relatif au droit à la déconnexion au sein de Kedge BS

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4b564cdc6046d4760d86d

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Partie demanderesse : assistée de Me Laure KHALIL, avocat (RPJ120276) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE, représentée par Maître Jean-Didier MEYNARD, avocat (P240) ET : SAS KEO

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

680bf0cac64531385b027a3a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ rendue le dix avril deux mil vingt cinq, par Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, chargée du Pôle Social, assistée de Marie-Lynda KELLER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

680bf0cac64531385b027a5d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ rendue le dix avril deux mil vingt cinq, par Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, chargée du Pôle Social, assistée de Marie-Lynda KELLER

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

65b1631cb9f94e984650c486

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

demande en application de l’article 468 du Code de procédure civile; Par courrier en date du 29 novembre 2023, l’URSSAF PACA service C3S indique que la SOCIETÉ ISTRÉENNE DE DIFFUSION AUTOMOBILE devenue KEOS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051236995

—

6 février 2025

6 février 2025

Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 Kem One SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046299695

—

14 avril 2022

14 avril 2022

Accord sur le recours au vote électronique au sein de la société KEM ONE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041890052

—

7 février 2020

7 février 2020

Accord relatif à l'évolution du statut des salariés de la société KEM ONE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965146

—

28 juin 2024

28 juin 2024

Accord de méthode encadrant la négociation d'un accord de substitution au sein de la société Kel Concept

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046152502

—

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Avenant à l'accord du 17 décembre 2015 sur les dispositifs d'astreintes de l'Etablissement Kem One de Balan

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046084048

—

16 mai 2022

16 mai 2022

Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne du travail en poste de 12 heures à l'Hôpital gériatrique le KEM

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048080679

—

13 mai 2022

13 mai 2022

Accord portant sur la revalorisation temporaire des indemnités de transport et sur la mobilité durable SOCIETE KEM ONE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037559961

—

29 mai 2018

29 mai 2018

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL REGULIER AU SEIN DE LA STE KEM ONE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041850852

—

5 décembre 2019

5 décembre 2019

AVENANT 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE KEM ONE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041890053

—

7 février 2020

7 février 2020

Accord relatif à la mise en place, à la composition, au fonctionnement et aux moyens du CSEC de la sté KEM ONE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046795616

—

13 octobre 2021

13 octobre 2021

Avenant n°3 à l'accord d'entreprise de substitution sur le régime frais de santé de la société KEM ONE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043915966

—

1 juillet 2021

1 juillet 2021

Avenant n°2 à l'accord sur les dispositifs d'astreintes de l'Etablissement KEM ONE de Balan du 17/12/2015

Source officielle

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