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2 369 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723c7cd5801467740e052

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

mars 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit de la société Cofinoga, société anonyme, dont le siège est zone d'activités Château Rouquey, 106-108, avenue du Président Kennedy

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d136fecdc6046d471b4675

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[G] [D], domicilié Via Fratelli Kennedy N.13, 24054 BERGAMO, Italie Partie demanderesse : non comparante ET : SAS INSTITUT CAMEANE, dont le siège social est 19 rue Réaumur 75003 Paris et pour les besoins

Source officielle
CC

civ1

61372171cd580146773f3c88

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

ter rue Notre Dame des Champs à Paris (6ème), 2°) La société You You Music, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 100, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

61372150cd580146773f2c28

Cassation

9 octobre 1990

9 octobre 1990

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Limatrap, société anonyme, dont le siège est à Limoges (Haute-Vienne), avenue du président Kennedy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503170_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

B... du logement qu’ils occupent au centre d’accueil pour demandeurs d’asile situé 3/5 avenue John Fitzgerald Kennedy à Alençon ; 2°) d’autoriser le recours à la force publique pour procéder à l’évacuation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2610139_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

B..., représentée par Me Kenana, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’arrêté du

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007905755

Admin. suprême

15 mai 1995

15 mai 1995

SAPEC INDUSTRIE dont le siège social est situé avenue du Président Kennedy, zone industrielle de Magré à Limoges (87002) ; la SOCIETE K.P.C.L.

Source officielle
CC

soc

61372195cd580146773f4fa2

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

Hardel, société anonyme, dont le siège est rue du Président Kennedy au Petit-Quevilly (Seine-Maritime), représentée par M.

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f0911

Cassation

15 juin 1989

15 juin 1989

Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société anonyme LE HOLLOCO, dont le siège est 67, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

soc

6137208fcd580146773eb96e

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre B), au profit de la société nationale de diffusion Radio-France, dont le siège social est 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ2

613720ebcd580146773ef7d3

Cassation

24 avril 1989

24 avril 1989

la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit de la SOCIETE NATIONALE DE RADIO DIFFUSION exploitant la station FRANCE INTER, dont le siège social est situé 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

6137235dcd58014677408cb6

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

le siège est 35057 Rennes Cedex 9, 8 / de la Banque Sofinco, Centre régional de recouvrement, dont le siège est ..., 9 / de la société Cofinoga, dont le siège est 106-108, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372366cd58014677409456

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Jean-Noël X..., demeurant 177, petite Impasse Avenue John Kennedy, 03100 Montluçon, 3 / M.

Source officielle
CC

soc

613721cdcd580146773f77d6

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Kennedy, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12 novembre 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

6137230ccd58014677404bb2

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1995 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), au profit de la société Cofinoga, société anonyme, dont le siège est 106-108, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372322cd58014677405da5

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

juillet 1996 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Udéco diffusion, direction recouvrement judiciaire, BP 287, dont le siège est 106-108, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ2

ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

61372385cd5801467740ae02

Cassation

8 juin 2000

8 juin 2000

cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1 / de la société Udéco diffusion, dont le siège est 106-108, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

6137238ccd5801467740b33e

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

société Cetelem, société anonyme dont le siège est ..., 5 / de la Banque Sofinco, dont le siège est ..., 6 / de la société Cofinoga, société anonyme dont le siège est 106-108, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372370cd58014677409c66

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

dont le siège est ..., 8 / de la société Accord Finances, société anonyme, dont le siège est ..., 9 / de la société Soficarte, société anonyme, dont le siège est 106/108, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372373cd58014677409f17

Cassation

23 février 2000

23 février 2000

de la société Neuilly contentieux, dont le siège est ..., 7 / du Cabinet Moronval, Maurice Y..., dont le siège est ..., 8 / de la Trésorerie générale, dont le siège est 84, avenue du Président Kennedy

Source officielle

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