CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 240 résultats pour « Kiwalo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6896d617fd8bd33bb83ea481

Appel

7 août 2025

7 août 2025

[G] [Y] expose avoir été mis en cause dans un article paru le 2 mai 2024 sur le média Guyaweb dans un article intitulé 'Affaire des 594 kilos de cocaïne: [J] [V] syndicaliste au port de [Localité 5], [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f8c

Appel

29 mars 2002

29 mars 2002

Le 18 avril, la médecine du travail nous a fait parvenir un avis d'aptitude comportant les mentions suivantes : "apte à un poste où la manutention ne dépasse pas 30 kilos et où la manutention ne soit pas

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100418

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100834

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100836

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100837

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100838

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100839

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100840

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100841

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

la situation déclarative portait à interrogation s'était vu adresser un courrier en la forme recommandée avec avis de réception lui demandant de bien vouloir expliquer la variation de superficie, de kilos

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1903849_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

A à partir de ses achats de farine, soit 2 030 kilos en 2014 et 1 790 kilos en 2015, méthode qui s'est révélée être la plus favorable à l'intéressé.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-159276

Admin. suprême

16 novembre 2015

16 novembre 2015

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both }     Communicated on 16 November 2015   FOURTH SECTION Application no. 10851/13 Alfréd KIRÁLY

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0504DEC005260622

Admin. suprême

4 mai 2023

4 mai 2023

Gyuláné PRUKNER 1944   Imréné GÉMES 1936   Edit KISS 1954   Edit Ilona CSEKŐ 1957   Ildikó CSEKŐ 1972   Csaba SÁNDOR 1982   József Ágoston KÖRMENDY 1927   Károly KIRÁLY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR05797

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

qui fait de cette race l'une des plus menteuses qui soit sous le soleil », que « cette culture du mensonge s'est particulièrement développée dans la diaspora tutsie ; pour revenir « l'an prochain à Kigali

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2206727_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

farine utilisée annuellement par la société, alors qu'en 2016, la société en a acheté davantage, afin de la stocker pour la consommer lors des exercices ultérieurs ; - le service a considéré qu'un kilo

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163f122fb73a9295bca64de

Appel

2 juillet 2009

2 juillet 2009

1 filet de saumon frais de 1,624 kilos 1 pack de 4 paquets de brownies pépites de chocolat 1 emmental tranché.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179363

Admin. suprême

13 novembre 2017

13 novembre 2017

OF APPLICANTS         Ágnes Tünde CZEBE is a Hungarian national who was born in 1974, lives in Dunakeszi and is represented by Dániel András Karsai     Erika KIRÁLY

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11497

Admin. suprême

17 janvier 2017

17 janvier 2017

margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 203 Janvier 2017 Király

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-112015

Admin. suprême

6 juin 2012

6 juin 2012

Brezovszki, requête n o 46959/08 15/03/2011 Farkasne Furulyas, requête n o 24767/08 15/03/2011 Futura Plusz Kft., requête n o 39864/08 30/08/2011 Jozsef et Jozsefne Kovacs, requête n o 8666/08 13/09/2011 Kiraly

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-217202

Admin. suprême

20 avril 2022

20 avril 2022

OTHER APPLICATIONS 31/01/2019 26599/15 Béla SZABÓ 10/10/2019 68124/16 Lajos KOVÁCS AND 4 OTHER APPLICATIONS 13/12/2018 62115/19+ Edvárd Attila CSATLÓS AND 4 OTHER APPLICATIONS 03/09/2020 5887/20+ Zsolt KIRÁLY

Source officielle

Page 22 sur 112

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/03/2016

Voir →

Créations

KIWALO, Rosalie, TINDENGER

SIREN 812219582GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

05/07/2015

Voir →