les lieux, entendit un témoin et un expert local, obtint trois rapports d’expertise technique et consulta le conseil de protection du patrimoine culturel et naturel ( Kültür ve Tabiat Varlıklarını Koruma

Esimese Astme Kohtu otsus (kolmas, laiendatud koda), 14. mai 1998.#Sarrió SA versus Euroopa Ühenduste Komisjon.

né le 11 Août 1951 à KOUMAC (98850) demeurant ...

A B, ressortissant guinéen né le 25 septembre 1992 à Koubia (Guinée), est entré en France en novembre 2022 selon ses déclarations.

travail ; 3 / que les coupures de presse versées aux débats font état (les Nouvelles Calédoniennes du 2 octobre 1996, 13 août 1996, 16 août 1996), de ce que le médecin anesthésiste de l'hôpital de Koumac

Yhteisöjen ensimmäisen oikeusasteen tuomioistuimen (laajennettu kolmas jaosto) tuomio 10 päivänä heinäkuuta 1997.

Yhteisöjen ensimmäisen oikeusasteen tuomioistuimen (kolmas jaosto) tuomio 6 päivänä maaliskuuta 2001.#IPK-München GmbH vastaan Euroopan yhteisöjen komissio.

Yhteisöjen tuomioistuimen tuomio (kolmas jaosto) 14 päivänä kesäkuuta 2001. # Euroopan yhteisöjen komissio vastaan Itävallan tasavalta. # Jäsenyysvelvoitteiden noudattamatta jättäminen - Direktiivi 95/

BABEAU SEGUIN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Ousmane KOUMA, avocat au barreau de DIJON, vestiaire

(autrement transcrit « XN... ») T... né à Kouba (Algérie) le [...] et décédé à Birkadem (Algérie) le [...] et d'F...

Mme D, ressortissante algérienne, née le 21 août 1996 à Kouba (Algérie), est entrée en France le 25 septembre 2018 sous couvert d'un visa C valable du 18 septembre 2018 au 13 mars 2019.

E A, ressortissant algérien né le 27 janvier 1982 à Kouba (Algérie), est entré en France en 2023 avec sa femme et ses quatre enfants mineurs selon ses déclarations.

C A, ressortissant algérien, né le 22 août 1991 à Kouba en Algérie, demande l'annulation de l'arrêté du 5 août 2024 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé

Euroopa Kohtu otsus (kolmas koda), 9. märts 2006.#Hans Werhof versus Freeway Traffic Systems GmbH & Co. KG.#Eelotsusetaotlus: Landesarbeitsgericht Düsseldorf - Saksamaa.

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 octobre 2021, la société Projelec, représentée par Me Kouma, demande au tribunal : 1°) de rejeter les demandes de condamnations présentées à son encontre ;

Koumas, gave chase. Mr Andoniou was the first to catch up with the applicant. A brief scuffle ensued in the government-controlled area. The applicant kicked Mr Andoniou who kicked him back.

Kolumpas suite à leur condamnation pour avoir refusé d'effectuer leur service militaire en leur qualité de ministres d'une "religion reconnue", d'autre part l'iniquité de la procédure en réparation introduite

underline } .sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt }   DEUXIÈME SECTION Requête n o 29086/12 Aziz OSMANOGLU et Sehabat KOCABAS