E et autres et de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la SARL OPTIQUE CARNOT et de la SARL OPTIQUE LEGROS, - les conclusions de M.

si l'auteur de l'ouvrage attaque à diverses reprises l'institution judiciaire dans son ensemble, la plupart des imputations retenues constituent des attaques dirigées personnellement contre le juge Gilbert

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 13 novembre 1990, qui, dans l'information suivie contre Annick Y..., épouse X..., du chef d'abus de confiance, et Gilbert

aux motifs que, " en l'espèce, Cécile X... a déposé plainte, le 11 décembre 1995, avec constitution de partie civile devant le juge d'instruction des Sables d'Olonne à l'encontre de sa belle-mère, Gilberte

NATURE DE LA DÉCISION : CONTRADICTOIRE DEMANDEUR Monsieur Ossama X... ... 82000 MONTAUBAN Représenté par Me Apollinaire LEGROS GIMBERT, avocat au barreau de TOULOUSE, substitué à l'audience

Gilbert B, demeurant ... ; Vu la requête, enregistrée le 2 septembre 2008 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille, présentée pour M. Gilbert B ; M.

le supermarché et l'adhérent ni à s'immiscer dans la gestion de l'entreprise LEGROS.

Michel Gillibert, administrateur judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur de la société SAEM Sedha, domicilié ..., 3°/ de M.

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Limoges, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 1989, qui les a condamnés chacun à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 6 000 francs d'amende, le premier

Gilbert X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M.

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats du 13 mai 2026 PARTIES DEMANDEUR : Me Patrick LEGRAS DE [L] ES/Q Liquidateur de

de la SCP DAYNAC LEGROS JULIEN, avocats au barreau de MONTPELLIER Rep/assistant : Me Karine ENGEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Monsieur [E] [V] Rep/assistant : Maître Jean Christophe LEGROS

Cédric X..., domicilié [...], 3°/ Mme Gilberte Z..., veuve A..., domiciliée [...], 4°/ M. Michel A..., domicilié [...], 5°/ M. Michel B..., domicilié [...], 6°/ M.

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 janvier 2001, qui, pour faux en écriture publique et usage, atteinte à la liberté et à l'égalité des candidats dans les

Raymond X..., demeurant à Saint-Junien-Les-Combes, Bellac (Haute-Vienne), 2°) Mme Gilberte, Fernande Y..., épouse X..., demeurant à Saint-Junien-Les-Combes, Bellac (Haute-Vienne), en cassation d'un

Gilbert Z..., le petit-fils des vendeurs ; que M. B... et ses enfants, Mme X... et M.

Gilbert, - Z...

Gilbert, - A... Marie-Andrée, épouse B..., - C...