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515 résultats pour « Loffler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301256

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

les réseaux d'évacuation enterrés traversant le local, toutes opérations lourdes supposant une étude préalable exhaustive de la solidité des structures d'un bâtiment industriel rénové et transformé en lofts

Source officielle

Page 22 sur 26

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Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Créations

LOFFLER, Myriam

SIREN 108782574Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

20/08/2026

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Créations

SCI LÖFFLER

SIREN 108056102Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

04/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LOFFLER

SIREN 920403821Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/06/2026

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CA

Chambre civile

63d37a00d1bc2605de4b492c

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

exécution de toute convention, sachant : - que Monsieur [O] est mal venu à exciper de sa bonne foi en se prévalant de l'existence d'une mention manuscrite apposée par ses soins en ces termes 'Assurance Loft

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66a33c3b02a12a235bae6e62

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

En l'espèce, le contrat de bail mentionne en qualité de bailleur [I] [L], représenté par son mandataire la SAS Loft one. Il ne mentionne pas Mme [K] [L].

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6788a231b815c30a4df70bcc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

juin 2008 qu'il était très réservé sur cette initiative concernant le salarié [H] et " par ailleurs, des malentendus (ou peut-être pire) sont en train d'apparaître entre [A] et moi-même au sujet de LOFT

Source officielle
CA

Ch. Sociale - Section A

6892e3aabf535a2d228f9616

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Mme [J] dresse une liste détaillée des erreurs relevées dans ce dossier : " non application de noter système de montage ['] ; PV de montage non rédigés ['] ; PV d'épreuve non rédigés ['] ; tu mets la LOFC

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100990

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

décor et de forme revendiquée pour les assiettes, soucoupe et tasse de la gamme 'Hémisphère' ; que, notamment, les fines nervures ornant l'extérieur des articles de vaisselle de la collection Trend ou Loft

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6162b2564abc2618d50e059c

Appel

21 janvier 2013

21 janvier 2013

de 20 000 mètres carrés, peuvent être envisagées une location ou une revente industrielle, ou bien une découpe cadastrale en changeant la destination des bâtis (réhabilitation des surfaces bâties en lofts

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300281

Cassation

4 mars 2014

4 mars 2014

X... a souhaité transformer un bien immobilier, initialement à usage de garage, en loft pour son habitation personnelle ; qu'il a obtenu le permis de démolir une partie de la toiture et un permis de construire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00027

Cassation

15 janvier 2013

15 janvier 2013

X... poursuivaient leur activité de brocante mais avait (sic) ouvert dans les mêmes locaux une galerie d'art, sous le nom de « loft galerie » ; que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d8c51457d0f882de88

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[I] dans lequel ce dernier mentionnait, s'agissant de Mme [G] [B]-[T], qu' 'elle a peut-être laissée une lettre de démission ou d'adieu, lol'. M. [O], M. [L] et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67ef68b46b85edc07d345412

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ainsi pas sms l'employeur adressait à la salariée les messages suivants : " Ok ma belle ", " C'est pas une partouze lol ", " mange bien (..) la bite de ton mec ", " Tu ne dois rien porter sous ta chemise

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1110JUD005239199

Admin. suprême

10 novembre 2005

10 novembre 2005

He was interviewed by Sergeant Lof of the Amsterdam/Amstelland police force. 57.     Officer Van Dongen had been on duty the previous night, with his police dog. 58.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0303DEC005239199

Admin. suprême

3 mars 2005

3 mars 2005

He was questioned by Police Sergeant Lof of the Amsterdam/Amstelland police force. Officer Van Dongen had been on duty the previous night, with his police dog.

Source officielle
CA

Référés

64a7b00d3bcaf505db696633

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

solidairement entre eux à reverser à la SCCV La Cotonnière la somme de 154 000 € au titre de 22 parkings acquis par eux de cette société, - déboute les consorts [F] au titre de leur demande concernant les lofts

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a1925acdc6046d47eb8951

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

un ensemble immobilier comprenant un corps de ferme, des dépendances (bergerie, garage, hangar, poulailler) et du terrain attenant, situé [Adresse 1] à [Localité 20] (84) afin de le transformer en un loft

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b6ec0d3e3fe99cae0e5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte notarié en date du 24 février 2015, Monsieur [X] [U] et Madame [K] [S] ont vendu à Madame [C] [M] un appartement de type loft sis [Adresse 7] à [Localité 10] moyennant la

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b0ba248d0ccf000877e4a7

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

GUIGUESSON, président, et Mme COLLET, greffier * * * FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte du 18 avril 2016, M. et Mme [G] ont confié la vente d'un loft situé [Adresse 5] à [Localité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01676

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

4e chambre, section 1 - chambre sociale), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence Les Perles d'ébène, dont le siège est [...] , représenté par son syndic, la société Loft

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69693511cdc6046d476fd25c

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

B portant le n° [Cadastre 7] - Le lof n° 139 : un garage dans le BAT .

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85714982305d4c201ec

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[M] répondant 'Vous deviez payer l'apéro lol', - l'attestation de Mme [Z] [T], apprentie, datée du 18 juillet 2019, qui relate plusieurs comportements de M.

Source officielle