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1 920 résultats pour « Maillard Intimée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

66ab251aba731fad7dd35472

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

TAKE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Anthony ZBORALA de la SELARL AZ AVOCAT, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Emma VARIENGIEN, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre sociale

68676898dd25744ff781d4d5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: Monsieur [P] [X] né le 08 Février 1957 à [Localité 6] (19), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL SELARL LX LIMOGES, avocat au barreau de LIMOGES INTIME

Source officielle
CA

Chambre sociale

6867689add25744ff781d4eb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

naissance 1] 1982 à [Localité 8] (87), de nationalité française, domicilié [Adresse 3], né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] défaillant, régulièrement assigné INTIME

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

660cf26a7c1ccb0008628ee3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

FINANCO [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe PONCET, avocat au barreau de REIMS, et Me Francis DEFFRENNE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ : Monsieur [K] [R] [Adresse 2] [

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7b96cdc6046d47040595

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Marianne PLENACOSTE et de Madame Marie-Anne VALERY, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200670

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

signifier sa déclaration d'appel aux intimés défaillants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9c0

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Ces locaux ont été successivement sous-loués à la Sarl Maillart et à la Sarl Boulangerie du Forum.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200497

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 14 mars 2018, où étaient présentes : Mme Flise, président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64f02e58db41fad969879b4b

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Copie authentique délivrée à : - Me Maillard, le 29.08.2023.

Source officielle
CA

9e Chambre C

615e0dfdc25a97f0381f511f

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

' AGS - CGEA DE MARSEILLE - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : -Me Pascale ROBLOT DE COULANGE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Christian MAILLARD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10786

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

MALLARD, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10786 F Pourvoi n° W 15-17.651 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01744

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

MALLARD, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1744 F-D Pourvois n° D 15-13.426 K 15-13.731 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ___________________

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b569fcdc6046d47a09f2c

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.S. [8] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Véronique BENTZ de la SELARL CEOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

696b56abcdc6046d47a09fdc

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.S. [8] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Véronique BENTZ de la SELARL CEOS AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61624a83a68110eae5b69076

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 28 MARS 2014 APPELANTE : SARL FOREZIENNE D'ABATTAGE [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Valérie DEMICHEL, avocat au barreau de LYON INTIMÉ

Source officielle
CA

Chambre 4-2

627f482e551627057d32de16

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

OSTEOPATHIQUE DE PROVENCE AIX MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 13 Mai 2022 à : Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 355) Me Christian MAILLARD

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63be63fc13ef607c90ab67b9

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le Foyer Rémois a fait signifier sa déclaration d'appel et ses conclusions aux intimés par actes du 4 mars 2022 remis à personne à M. [V] et à domicile à Mme [V].

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

668e2573fcf93851fdd64847

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Localité 3] Comparant, concluant par la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocats au barreau de Reims et par Me Pierre-Antoine Joudelat, avocat au barreau de l'Aube Intimés

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200673

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2018, où étaient présents : Mme Flise, président, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200007

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 2018, où étaient présentes : Mme G..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme B..., conseiller rapporteur, Mme Kermina, conseiller, Mme Mainardi

Source officielle

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