versés aux débats ; qu'en retenant cependant la faute inexcusable de l'employeur ense fondant uniquement sur les attestations produites par le salarié, aux termes desquelles aucune sécurité ne maintenait

francs puis a cédé ses droits sur la société Le Corona à la Société lyonnaise et commerciale (Slificom) ; que le même jour, la société Scoring s'est engagée envers la société Le Corona à assurer la maintenance

société Laboratoires Wyeth France qui faisait valoir qu'en cas de panne du stylo optique, le délégué reçoit, sur sa demande, un stylo de remplacement, qu'il existe au sein de la société un service de maintenance

de l'ordonnance du 1er décembre 1986; que le moyen n'est pas fondé; Sur le troisième moyen, en ce qu'il vise les présomptions retenues à l'égard des sociétés SFS, Sunthésis intérim et Sécurité maintenance

de l'ordonnance du 1er décembre 1986; que le moyen n'est pas fondé; Sur le troisième moyen, en ce qu'il vise les présomptions retenues à l'égard des sociétés SFS, Sunthesis intérim et Sécurité maintenance

moyen, d'une part, que la collectivité de travail suppose l'existence d'un groupe de salariés ayant des intérêts communs et travaillant sous une direction unique ; qu'ayant relevé que l'établissement maintenance

BE200 (le GIE), a demandé au liquidateur la restitution d'un aéronef régulièrement immatriculé sous sa dénomination au Registre d'immatriculation des aéronefs, appareil qu'elle avait confié pour maintenance

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 11 juillet 2023), le 15 mars 2011, la société Groupe [Localité 2] a confié à la société Datasolution la maintenance évolutive d'un site marchand sur internet, dont elle

courants faibles ; Automatismes industriels, automates programmables, électromécanique, systèmes embarqués ; Ingénierie des systèmes, logiciels et matériels (conception, développement, mise en oeuvre, maintenance

secondaire en raison de sa vétusté et la réalisation du sinistre ; cette rupture pour vétusté est donc susceptible d'engager la responsabilité de celui à qui pouvait être attribué la charge de la maintenance

au titre de la perte des droits à la retraite et une somme au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a affirmé qu'en ne maintenant

perception du temps qui ne saurait être comparée avec celle de l'adulte, se réfère beaucoup plus à un scénario où s'entremêlent, voire se fusionnent, donc se confondent des événements séquentiels ; il est maintenant

[U], salarié de la société [6], chargé de la maintenance des portiques du site de [Localité 3] exploité par [4], filiale de [6], la cour d'appel qui constatait ainsi que M.

La dernière ordonnance rendue par le juge et maintenant cette mesure d'hospitalisation complète était rendue le 6 novembre 2025.

Menant, demeurant ..., exerçant sous l'enseigne "SAM Z... aéro-maintenance", défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent

informatique, qu'il résulte de l'audit que la qualification requise pour l'installation du nouveau système était celle d'un ingénieur réseaux et pour sa maintenance un responsable architecture et maintenance

commission, la secrétaire de la cellule des marchés a interrogé le prévenu sur le sort à réserver à ce marché d'étude, Jean-Paul X... lui répondant qu'il fallait l'inclure parmi ceux concernant la maintenance

[SR], délégué salarié mandaté par la CGTR, pour d'autres salariés, « maintenant les demandes indemnitaires et dommages-intérêts présentés en première instance et auxquelles s'ajoute la condamnation du

de son matériel une redevance égale au loyer mensuel versé au partenaire financier durant les trente mois de la location, la maintenance étant alors facturée pour les douze derniers mois ; qu'il retient

Valentine ménager (la société FF Valentine), preneur, a conclu avec la société Safetic, prestataire de services, deux contrats, l'un portant sur la location financière de matériels, l'autre sur la maintenance