Henri A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre détachée de Cayenne civile et commerciale), au profit : 1 / de Mme X...

Sur le moyen unique : Attendu que la société Henri Cereda, dont le siège social est dans la Meuse, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 octobre 1990) d'avoir, sur contredit, confirmé un jugement

Henry, - Z...

Bruno HENRY, Juges. Prononcée à l'audience du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.

Z..., âgé de 25 ans au moment de l'accident, bien qu'il eût estimé non établi qu'il exerçait dans son pays la profession de peintre-maçon, ne voyait pas compromises ses chances d'entreprendre à l'avenir

de travaux s'analyse en un marché à forfait, alors, selon le moyen "1 ) que l'acte signé le 13 novembre 1989 stipulait un prix global et ferme -c'est-à-dire pour l'ensemble des lots gros oeuvre, maçonnerie

enfin le même grief à l'arrêt, alors, selon le pourvoi, d'une part, que, dans ses conclusions d'intervention, l'Office avait soutenu que l'une des trois coupes de bois, concernant la forêt communale de Maron

[X], entrepreneur en maçonnerie, a acquis une ancienne ferme, dans laquelle il a effectué jusqu'en 1994 des travaux de rénovation pour la transformer en maison d'habitation, en conservant les pignons en

l'article 1722 du code civil, que si l'expert judiciaire indique que l'origine des désordres tient d'une part, à la vétusté de l'immeuble aggravée par un défaut d'entretien des éléments structurels en maçonnerie

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Garage du Parc, société civile immobilière, 2°/ la société Garage du Parc Henry

Henri, - X...

(ce qui était d'ailleurs mentionné dans l'acte de vente) ; que les époux X... ont détruit ce toit en tuiles et créé dans cet espace ainsi dégagé un garage maçonné avec un escalier extérieur menant sur

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de DOUAI, en date du 13 octobre 1989 qui, après relaxe partielle du prévenu, l'a condamné pour infractions à la loi

Henri, - La SARL "MONTREUIL TEXTILES", civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 février 1993, qui, pour le délit d'importation sans déclaration

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 14 novembre 2001, qui, pour fraude fiscale et omission d'écriture en comptabilité, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement,

publique ; "aux motifs que, "sur le caractère diffamatoire des écrits incriminés, l'écrit litigieux s'inscrit dans le cadre d'un entretien en partie destiné à dénoncer l'influence néfaste de la franc maçonnerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en application de son testament-partage, la succession d'Henri X..., décédé le 6 juin

Henri, contre l'arrêt n° 450 de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 29 mai 2001, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ;