B a été employé au sein de plusieurs navires de la marine nationale du 5 janvier 1987 au 12 juin 2007.

B a été employé au sein de plusieurs navires et bâtiments de la marine nationale du 6 janvier 1981 au 31 août 2001.

verser une somme totale de 30 000 euros en réparation des préjudices subis résultant de carences fautives de l'Etat dans la prise en charge de la prévention des risques liés à son exposition aux poussières

B a été employé au sein de plusieurs navires de la marine nationale du 16 juillet 1979 au 20 juillet 2008.

A a été employé au sein de plusieurs navires de la marine nationale du 23 février 1981 au 11 octobre 1996.

B a été employé au sein de plusieurs navires de la marine nationale du 29 janvier 1974 au 2 novembre 1992.

B a été employé au sein de plusieurs navires de la marine nationale du 30 mai 1983 au 30 septembre 2012.

B a été employé au sein de plusieurs navires de la marine nationale du 13 octobre 1975 au 24 février 1995.

Le 3 juin 2009 , sa veuve , Mme [X] [K] a complété une demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de l'Etablissement national des invalides de la marine ( ENIM) dont dépendait son mari

.sDD6737AE { font-size:11pt } .s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }        &#xa0

Elle produit également le témoignage de plusieurs collègues de son mari, qui dénoncent la présence d'amiante dans les bâtiments de la marine nationale. Le ministre fait toutefois valoir que M.

décadaire en octobre ; 4°) d’enjoindre à l’autorité administrative de mettre en œuvre les mesures suivantes assurant que la pêche maritime ne porte pas atteinte aux objectifs de conservation des poissons

Z... , - Mme Maria Z..., - Mme Maria Raquel Z..., -La fédération nationale des industries chimiques, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en

A au bénéfice de l'allocation spécifique de cessation anticipée d'activité " amiante ", que ce dernier a été exposé aux poussières d'amiante durant sa carrière.

d'amiante : « mésothéliome malin primitif de la plèvre ».

GAD FOOD Grosse délivrée à Me Marina POUSSIN Expédition délivrée à Me Nicolas DONNANTUONI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE CINQ JUILLET À 14 H 00 Nous, Corinne GILIS

à une même région ou sous-région marine () ".

intérêts au taux légal à compter de la date de réception de sa demande indemnitaire et de leur capitalisation, en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait de son exposition aux poussières

A a été employé au sein de plusieurs navires de la marine nationale du 19 janvier 1970 au 1er juin 1985.

A a été employé au sein de plusieurs navires de la marine nationale du 1er août 1970 au 23 octobre 1987.