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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
678750a5892c83ef59be592f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BNP PARIBAS, représentée par Me Julien MARTINET de l'EURL SWIFT LITIGATION, avocat au barreau de PARIS, toque : T04 - N° du dossier JM/SP ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 page) Nous, Marc
Source officielleciv3
613720adcd580146773ed53a
11 juin 1987
11 juin 1987
le syndicat des copropriétaires du Centre Commercial des Muguets, de leur demande en réparation des désordres affectant le revêtement de voies et parkings réalisés sous le contrôle des architectes Martinat
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007699_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
En ce qui concerne les désordres affectant le plancher du bâtiment Martello : 5.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200752
15 avril 2010
15 avril 2010
Y... et au profit de la société Mantenor ; Mais attendu que le jugement d'adjudication qui ne statue sur aucun incident n'est pas susceptible de pourvoi en cassation ; D'où il suit que le pourvoi n'est
Source officielleChambre 3 A
62cd0ecee91c8e9fcf07125c
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme MARTINO, Présidente de chambre Mme FABREGUETTES, Conseiller Madame DAYRE, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielleChambre 3 A
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9 octobre 2023
9 octobre 2023
Représenté par Me Fabrice JEHEL, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 septembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officielleProcédures Collectives
69b2b0b9cdc6046d4768caa2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Retenu à l'audience de la Chambre du Conseil du 23/01/2025, où siégeaient : Monsieur Frédéric JEAN, Président, Madame Anne-Claire COURTIN, Madame Brigitte SEROUART, Juges, assistés de Monsieur Pierre DI MARTINO
Source officielleProcédures Collectives
69b2be67cdc6046d4769e6fc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
à l'audience de la Chambre du Conseil du 22/01/2026, où siégeaient : Monsieur Frédéric JEAN, Président, Monsieur Gilles JEZIORSKI, Madame Anne-Claire COURTIN, Juges, assistés de Monsieur Pierre DI MARTINO
Source officielleProcédures Collectives
69c797ddcdc6046d4745a736
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Retenu à l'audience de la Chambre du Conseil du 23/01/2025, où siégeaient : Monsieur Frédéric JEAN, Président, Madame Anne-Claire COURTIN, Madame Brigitte SEROUART, Juges, assistés de Monsieur Pierre DI MARTINO
Source officielleChambre 3 A
654b376656298f8318387a8b
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Représentée par Me Laetitia RUMMLER, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 octobre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51800
18 février 1998
18 février 1998
32298/96 MARTINO AGAINST ITALY (Adopted by the Committee of Ministers on 18 February 1998 at the 618th meeting of the Ministers’ Deputies) The Committee of Ministers
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2400524_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
délivré le 21 novembre 2023 par la maire de la commune de Borgo à Mme B A, déclarant réalisable la construction d'une maison avec piscine sur un terrain cadastré section AI n° 65 situé lieudit San Martino
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01974_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Martello.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68df58a15835300816d8165a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LYDALL THERMIQUE ACOUSTIQUE RCS de SAINT-NAZAIRE Représentée par Me Stéphanie GUILLOTIN, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 2023.094 INTIMEE [M] [I] Représentée par Me Pierre-henri MARTERET
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df7a3cdc6046d47c25e05
22 mai 2026
22 mai 2026
Mélinda RIBON, Greffier, en présence de Mme Najoua MADHOUNA, Adjoint faisant fonction de greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE Société SAS BONETTI IMMOBILIER, dont le siège social est sis 252 Rue du Martinet
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc95
11 avril 2011
11 avril 2011
72000 LE MANS Représentant : Me Bérangère BEAUFILS (avocat au barreau du MANS) APPELANT FEDERATION DEPARTEMENTALE ADMR 6, Rue Victor Duruy 72650 ST SATURNIN représentant : Maître Estelle MARTINET
Source officiellesoc
613720dacd580146773eeeff
1 mars 1989
1 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Francis Y..., demeurant à Reignac-de-Bloye (Gironde), Les Martinettes ; en cassation d'un jugement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00519
15 avril 2008
15 avril 2008
X... et le condamne à payer, d'une part, à la SCP Chavot, Dujardin et Martinot, M. B..., et les Mutuelles du Mans assurances, la somme globale de 1 500 euros et, d'autre part, à M.
Source officielleChambre 3 A
62d8ec33af72baeffb335c93
18 juillet 2022
18 juillet 2022
barreau de COLMAR Monsieur [T] [S] [Adresse 1] [Localité 6] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 juillet 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO
Source officielleChambre 3 A
6270c60d2354d9057d9e9296
2 mai 2022
2 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme MARTINO, Présidente de chambre Mme FABREGUETTES, Conseiller Madame DAYRE, Conseiller qui en ont délibéré
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MARTENOT, Cyrille, Gabriel
17/04/2026
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MARTENOT ET BOURGEAY
28/02/2026
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MIROUX, Juliette, MARTENOT
05/02/2026
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MARTENOT
14/12/2025
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FRANCOIS MARTENOT
02/12/2025
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