#Hugo Mathes & Schurr KG gegen Einfuhr- und Vorratsstelle für Getreide und Futtermittel.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Hessisches Finanzgericht - Deutschland.#Differenztheorie.#Rechtssache 142-73.

. # Hugo Mathes & Schurr KG contro Einfuhr- und Vorratsstelle für Getreide und Futtermittel. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Hessisches Finanzgericht - Germania. # Differenztheorie. # Causa 142-73

La présidente du tribunal a désigné Mme Mathé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Mathe, 3°) M. Alain C..., CGT, case 547-263, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°) M. Georges X..., demeurant ... à Saint-Maur des Fossés (Val-de-Marne), 5°) M. Jean-Claude B..., demeurant ...

C... également professeure d’éducation physique et sportive (A...) au lycée Valère Mathé faisant état d’attaques verbales, de moqueries et de propos humiliants, et de tentatives d’exclusion vis-à-vis des

internationale de football association (FIFA) pour participer à la coupe du monde de football organisée en France en 1998 ; que la FIFA ayant exigé l'agrandissement du stade où devaient se dérouler les matchs

X..., membre du conseil d'administration de l'union sportive ouvrière normande Mondevillaise, association organisant des matchs de foot-ball, a reçu d'elle à compter du 1er avril 2012, plusieurs avances

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

le préposé joueur professionnel salarié qui cause un dommage à un autre participant par sa faute caractérisée par une violation des règles du jeu ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un match

[AO], de Mme [VS], de la société Mathos, prise en la personne de son liquidateur amiable M.

ARTEMISIA GESTION C/ [O] [J] [L] [J] Notifiée le 1 ccc à Maître BENOIT-DAIEF 1 ccc à Me Nicolas MATHE REPUBLIQUE FRANCAISE AU

Rion, greffier : - le rapport de Mme Mathé, magistrate désignée, - les observations de Me Debbagh Boutarbouch, représentant M.

branche : Vu l'article L. 341-4, devenu L. 332-1 et L. 343-4, du code de la consommation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 19 avril 2010, la Société générale (la banque) a consenti à la société Mat

justifiait pas d'autres réalisations de ce type pendant cette période, sans tenir compte du processus de création littéraire et artistique lequel implique un temps de réflexion, de conception et de maturation

GESTION C/ [I] [T] ÉPOUSE [W] épouse [W] [M] [W] Notifié par RPVA le 1 ccc à : - Me Me Ophélie BENOIT-DAIEF - Me Nicolas MATHE

Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.