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14 924 résultats pour « Mathé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7éme chambre

DTA_2203547_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Ouardes, président, - M. de Miguel, premier conseiller, - Mme Mathé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 avril 2023. La rapporteure, C.

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2303822_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

B s'est réorienté en première année de licence de maths-info à l'Université de Strasbourg, sans valider l'année en cause.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:159

CJUE

12 décembre 1973

12 décembre 1973

#Hugo Mathes & Schurr KG gegen Einfuhr- und Vorratsstelle für Getreide und Futtermittel.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Hessisches Finanzgericht - Deutschland.#Differenztheorie.#Rechtssache 142-73.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:134

CJUE

28 novembre 1973

28 novembre 1973

. # Hugo Mathes & Schurr KG contro Einfuhr- und Vorratsstelle für Getreide und Futtermittel. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Hessisches Finanzgericht - Germania. # Differenztheorie. # Causa 142-73

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2310412_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Mathé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

soc

613721b1cd580146773f62a8

Cassation

4 décembre 1991

4 décembre 1991

Mathe, 3°) M. Alain C..., CGT, case 547-263, demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°) M. Georges X..., demeurant ... à Saint-Maur des Fossés (Val-de-Marne), 5°) M. Jean-Claude B..., demeurant ...

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307232_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

C... également professeure d’éducation physique et sportive (A...) au lycée Valère Mathé faisant état d’attaques verbales, de moqueries et de propos humiliants, et de tentatives d’exclusion vis-à-vis des

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1be

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

internationale de football association (FIFA) pour participer à la coupe du monde de football organisée en France en 1998 ; que la FIFA ayant exigé l'agrandissement du stade où devaient se dérouler les matchs

Source officielle
CC

cr

é par les faits objet des préventions dirigéesc/MM. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00327

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

X..., membre du conseil d'administration de l'union sportive ouvrière normande Mondevillaise, association organisant des matchs de foot-ball, a reçu d'elle à compter du 1er avril 2012, plusieurs avances

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f4fcdc6046d4709bc89

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD

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CC

civ2

60794d219ba5988459c481c3

Cassation

8 avril 2004

8 avril 2004

le préposé joueur professionnel salarié qui cause un dommage à un autre participant par sa faute caractérisée par une violation des règles du jeu ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'un match

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300429

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[AO], de Mme [VS], de la société Mathos, prise en la personne de son liquidateur amiable M.

Source officielle
CA

2ème chambre

696b2d6fcdc6046d479d82f9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ARTEMISIA GESTION C/ [O] [J] [L] [J] Notifiée le 1 ccc à Maître BENOIT-DAIEF 1 ccc à Me Nicolas MATHE REPUBLIQUE FRANCAISE AU

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TA

Reconduites à la frontière

DTA_2501524_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Rion, greffier : - le rapport de Mme Mathé, magistrate désignée, - les observations de Me Debbagh Boutarbouch, représentant M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00169

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

branche : Vu l'article L. 341-4, devenu L. 332-1 et L. 343-4, du code de la consommation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 19 avril 2010, la Société générale (la banque) a consenti à la société Mat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00178

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

justifiait pas d'autres réalisations de ce type pendant cette période, sans tenir compte du processus de création littéraire et artistique lequel implique un temps de réflexion, de conception et de maturation

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CA

2ème chambre

696b2d5ecdc6046d479d81de

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

GESTION C/ [I] [T] ÉPOUSE [W] épouse [W] [M] [W] Notifié par RPVA le 1 ccc à : - Me Me Ophélie BENOIT-DAIEF - Me Nicolas MATHE

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TA

7éme chambre

DTA_2301750_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2108301_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2108310_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Le rapport de Mme Mathé a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle