Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372289cd580146773fe2e5
20 juin 1995
20 juin 1995
. le conseiller Bourrelly, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la Clinique internationale du Parc Monceau, de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société immobilière Mallet
Source officielle1ere Chambre Section 1
662b4404fe25450008314d10
25 avril 2024
25 avril 2024
4] Représentée par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Alain CASAMIAN, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [I], [N], [A] [LN]
Source officielleChambre sociale
628dcaf614cc2751aa86bb9d
5 mai 2022
5 mai 2022
Vous avez formellement contesté avoir pris la mallette dans le bus n° 331. Pire, vous avez indiqué n'avoir jamais 'vu', ni 'touché de mallette'. Vous avez déclaré 'que ce n'était pas vous !'
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400947_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
arrêté interruptif de travaux qu'ils ont exécuté immédiatement ; - la condition d'urgence est remplie car, du fait de la détérioration de l'état actuel du chantier et notamment du mur de l'ancien Mazet
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89645
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Reconnaissant que Mme MALET Y... remplissait les conditions requises par l'article R.242-15 du Code de la Sécurité Sociale mais que sa demande se heurtait à la prescription de deux ans de l'article L.243
Source officiellesoc
613722b5cd580146774006bd
30 octobre 1996
30 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet (NSM), société anonyme, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200955_20250806
6 août 2025
6 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à Mmes A B et Assumpta Maret de leur désistement d'instance.
Source officielleRéférés
68e97c1e3ea43407b9130c98
10 octobre 2025
10 octobre 2025
avocats au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSES SMABTP ès qualité d’assureur de la SAS RESPAUD et ès qualité d’assureur de la société SPIE BATIGNOLLES venant aux droits de la société SPIE BATIGNOLLES MALET
Source officielleJ.E.X
66352960e4b5292aaa662462
30 avril 2024
30 avril 2024
JOANNES MASSET NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 24/01131 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZACT DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028110460
23 octobre 2013
23 octobre 2013
et la SCI Olurin Immo ; Vu la requête, enregistrée le 11 juillet 2011 au greffe du tribunal administratif de Lille, présentée par la SA Mazel, dont le siège est rue Pasteur à Marles-les-Mines (62540),
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fc3b
21 mai 1980
21 mai 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L.122-14-3 ET L.132-1, 4E ALINEA, DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A DIT QUE LIONNET, EMPLOYE COMME CHAUFFEUR ROUTIER PAR LA SOCIETE LOUIS MAZET
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203839_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
La société SPIE Batignolles Malet a émis le 22 juillet 2021 une facture d'un montant de 21 267,25 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e1b
20 novembre 2003
20 novembre 2003
verser 4 581,89 euros au titre des heures supplémentaires accomplies du 1er juillet 1999 au 1er septembre 2000, 458,19 euros au titre des congés payés afférents, 68,60 euros en remboursement de la mallette
Source officielleciv3
6137249ccd58014677416ea7
11 octobre 2005
11 octobre 2005
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 04-16.236 et A 04-16.300 ; Donne acte à la société Guzet Promotion du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Malet
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f69d
22 novembre 1978
22 novembre 1978
LICENCIE LE 4 DECEMBRE 1974 REMADI, CONDUCTEUR D'ENGINS, QUI ETAIT A SON SERVICE DEPUIS LE 30 SEPTEMBRE 1974 APRES AVOIR ETE SUCCESSIVEMENT EMPLOYE PAR LES DEUX AUTRES SOCIETES DU GROUPE, L'ENTREPRISE MALET
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507084_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
, devenue la société par actions simplifiée (SAS) Spie Batignolles Malet, de son assureur, la SMABTP, et de la SAS Jamme Kleber ainsi que de son assureur, la société Covea Risk.
Source officielleciv3
607943579ba5988459c41fd5
7 avril 1976
7 avril 1976
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, SANTURE A, SUIVANT MARCHES DES 24 SEPTEMBRE 1959 ET 9 JANVIER 1960, CHARGE MAZEL, ENTREPRENEUR
Source officiellesoc
613722b2cd58014677400430
27 juin 1996
27 juin 1996
familiales (URSSAF) de la Haute-Garonne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e Chambre sociale), au profit de la société Entreprise Malet
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2103069_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juillet 2021, la commune de Mazères conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
Source officielle2ème chambre
66fb910f39036b39a0de816f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE SCP CBF ASSOCIES prise en la personne de Maître [Y] [I] en qualité d'Administrateur judiciaire de la SAS MCEB fonctions auxquelles
Source officiellePage 22 sur 441