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DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91127
19 octobre 2023
Alain-François Souchon, ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51275
13 septembre 2023
Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société M.C.G., les observations de Maître Occhipinti, avocat de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310505
12 octobre 2023
[R], de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme [L], après débats en l'audience publique du 5 septembre 2023 où étaient présents Mme Teiller, président, M. Pons, conseiller référendaire rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91046
5 octobre 2023
sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) [Localité 2] - Ile-de-France, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90923
14 septembre 2023
[M] [E], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110605
14 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [T], de Me Occhipinti, avocat de M. [H], et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C110029
15 janvier 2025
Duval, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C110030
Duval, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [P], après débats en l'audience publique du 19 novembre 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210814
10 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Philippart, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:C211115
19 décembre 2024
Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:C110585
23 octobre 2024
[W], de Me Occhipinti, avocat de Mme [B], et l'avis de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10291
26 mars 2025
Rinuy, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C110341
21 mai 2025
[D], de Me Occhipinti, avocat de Mme [B], après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Dard, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen
ECLI:FR:CCASS:2025:C110423
18 juin 2025
Sur le rapport de Mme Peyregne-Wable, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C310404
4 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Grall, conseillère, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10128
11 février 2026
Seguy, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88838
29 janvier 2026
[J] [W], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Bistrot du circuit, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01117
13 octobre 2021
Ricour, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mmes [Y] et [C], de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société W & Corb, après débats en l'audience publique du 31 août 2021 où étaient
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01689
31 mai 2017
son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller SOULARD, les observations de Me OCCHIPINTI
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470501.20230626
26 juin 2023
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1.
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