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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
64437bb6823e6dd0f8bf80b2
21 avril 2023
[S], [L] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 INTIMEE S.A.S.
Pôle 5 - Chambre 10
63bd0ef10ab73d7c90739f1f
9 janvier 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Avril 2021 -TJ de PARIS - RG n° 17 / 06702 APPELANT Monsieur [E], [W], [M] [K] Domicilié [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sandra OHANA
Pôle 5 - Chambre 8
64ae4b06a1775905dba3bc42
11 juillet 2023
en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 428 171 334, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Sandra OHANA
Pôle 4 - Chambre 1
64e995f21b26a7d96977b638
25 août 2023
né le 25 mai 1977 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 10] Madame [C] [V] épouse [D] née le 01 avril 1979 à [Localité 14] [Adresse 6] [Localité 10] tous quatre représentés par Me Sandra OHANA
Pôle 5 - Chambre 9
63d37accd1bc2605de4b4b17
26 janvier 2023
FIDES, en la personne de Me [M] [J] en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAS LODING [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au
Pôle 1 - Chambre 3
6789f555b7cff8efb7357589
16 janvier 2025
VALMAR, RCS de Créteil n°321293128, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA
Service des référés
660c4d211ff97dabd6b860ef
2 avril 2024
METALLIANCE [Adresse 34] [Localité 15] représentée par Maître Yoland MINO-GUERS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, postulant par l’intermédiaire de Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT CABINET
Pôle 2 - Chambre 2
6033acfcb6986860fb72aeeb
27 avril 2017
2015 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 11/01917 APPELANTE Madame [I] [D] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sandra OHANA
6033b0a9eee2a4647ba41a96
25 avril 2017
Paris sous le n° 532 71 6 6 366 ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sandra OHANA
Pôle 5 - Chambre 5
60360ac126cfde6f73021bdf
7 janvier 2016
DI EGIDIO ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 300 132 826 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sandra OHANA
Pôle 2 - Chambre 1
603641bb5989c0a37e7d7de7
24 novembre 2015
APPELANTE SARL LA LIBRAIRIE [O] [E] Agissant poursuites et diligences au nom de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sandra OHANA
615e0de6c25a97f0381f503a
8 octobre 2014
PROPRIETAIRES DES 2 MAISONS SISES A [Adresse 3] agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] / FRANCE Représentée par Me Sandra OHANA
Cour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff3
4 mai 2018
Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Monsieur Eric G... , Notaire demeurant [...]
Chambre civile 1-2
69facbd8cdc6046d47be6568
5 mai 2026
Jugement rendu le 17 Décembre 2024 par le Tribunal de proximité de POISSY N° Chambre : N° Section : N° RG : 1124000231 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 05/05/2026 à : Me Dan ZERHAT
Chambre commerciale 3-2
68e5eff3940fdbe4ba0776b9
7 octobre 2025
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 28] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT
66fce4168d6ea26f688daade
1 octobre 2024
cour : Jugement rendu le 06 Mars 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 8 N° RG : 2024P00039 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT
Ch civ. 1-4 copropriété
69d733e4cdc6046d4799f9fc
8 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 24/00330 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stefan RIBEIRO, Me Dan ZERHAT, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
67ecc5cc955548e0aba48f7c
1 avril 2025
14 décembre 2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 8] N° RG : 1123000713 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 01.04.25 à : Me Dan ZERHAT
Chambre civile 1-6
660f951ca40f8b0008cb79d1
4 avril 2024
EXPRO, JCP de Nanterre N° RG : 22/00147 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Ali SAIDJI avocat au barreau de PARIS Me Dan ZERHAT avocat au barreau
67f5ff1fe523525b14ffd9b4
8 avril 2025
de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 24078063 Plaidant : Me Karim BENT MOHAMED, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K 006
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