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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
65336b8abb40ec8318f31edf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseiller, Madame Marina IGELMAN, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller
Source officielleChambre 01
69f21313cdc6046d47f8965f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[L] [Z], Président, [Adresse 5] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M. Christian LAPLANE Juges : Mme Dominique LAMAILIERE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d86c
22 février 2011
22 février 2011
La BRASSERIE PAULANER a déclaré sa créance de 21. 225, 12 euros à titre privilégié, selon LRAR de janvier 2008.
Source officielle7ème chambre
69fc9156cdc6046d47ec7b92
5 mai 2026
5 mai 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielle18° chambre 2ème section
69600614cdc6046d47aad835
7 janvier 2026
7 janvier 2026
et de Paulin MAGIS, Greffier, lors de la mise à disposition au greffe.
Source officielleChambre 5/Section 1
660eeb33fbb79e8fd3d2f338
2 avril 2024
2 avril 2024
TROPRES de la SELARL SAMARCANDE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0727 Madame [J] [O], [L] [S] Chez M. et Mme [P] - [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Pauline TROPRES de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cc8
13 mai 2021
13 mai 2021
LE PREFET DU PAS DE CALAIS absent CONSEILLER DÉLÉGUÉ : Nicolas STEIMER, Conseiller, à la cour d'appel désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché GREFFIER :Pauline
Source officielle7ème chambre
69eb86a5cdc6046d4763accf
1 avril 2025
1 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Karine BOTTINI, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 1 Avril 2025 : l'affaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60349dce5965168a420b7e24
3 novembre 2016
3 novembre 2016
: Mme Pauline ROBERT MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par Mme Anne-France SARZIER, qui a fait connaître son avis.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2603029105dbedc066
6 juillet 2023
6 juillet 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Clotilde Vanhove, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePremière Chambre
68e563bb0e2901d10fa40716
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TED Composition du tribunal Président : Monsieur Stéphane GENICON, Vice-Président Greffière : Madame Pauline BAGUR, ****************** Débats en audience publique le 01 Juillet 2025 Délibéré rendu
Source officielleJuge libertés & détention
69d56228cdc6046d47714793
7 avril 2026
7 avril 2026
(en URGENCE) MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 07 Avril 2026 ____________________________________ Juge : Stéphane VAUTIER Greffière : Pauline
Source officielleService des référés
68e55b5c0e2901d10fa38f3a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A l’audience du 09 Septembre 2025, tenue publiquement, présidée par Pauline LESTERLIN, Juge, assistée de Célia HADBOUN, Greffière, Par acte du 11 avril 2025, M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
66ff85a8a4ff9ec259c0963f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Aude Bubbe, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6780bc737876e75543d1c5ae
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6780bc737876e75543d1c5b0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleJuge libertés & détention
6a10aed8cdc6046d479bf98d
22 mai 2026
22 mai 2026
Aucun élément plus récent n’est versé aux débats venant en infirmer la pertinence à ce jour.
Source officielleJuge libertés & détention
6a0f6a8fcdc6046d477d8402
21 mai 2026
21 mai 2026
MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 21 Mai 2026 ____________________________________ Juge : Stéphane VAUTIER Greffière : Pauline
Source officielleJuge libertés & détention
6a10aec4cdc6046d479bf80f
22 mai 2026
22 mai 2026
Aucun élément plus récent n’est versé aux débats venant en infirmer la pertinence à ce jour. Il est évident que compte tenu des circonstances dans lesquelles M.
Source officielleServ. contentieux social
67f958dd0ea89248182a36d5
10 avril 2025
10 avril 2025
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Diofing SISSOKO et Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officiellePage 22 sur 396