maintenues à l'audience ; qu'il n'y a donc pas place pour le doute ; "et aux motifs adoptés que les dénégations de Michel X... sont insuffisantes pour convaincre le tribunal que la victime aurait dénoncé

formés contre le même arrêt ; Sur le moyen unique, commun aux pourvois : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 14 mai 1991), que le Syndicat autonome des entreprises de carénage de Brest a dénoncé

répondaient aux critères ci-dessus énoncés, la cour d'appel a encore privé sa décision de base légale au regard des mêmes textes ; que, troisièmement, et en tout cas, un usage peut, le cas échéant, être dénoncé

juge de dénaturer les documents de la cause ; qu'en relevant, pour dire que la contestation de la société Quai Sud n'était sérieuse qu'à hauteur de 86 442,35 euros, que les désordres qu'elle avait dénoncés

[W], la chambre de l'instruction retient que l'intéressé, qui dénonce en réalité des faits constitutifs d'une contravention, ne peut, par une constitution de partie civile, provoquer l'ouverture d'une

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.

plainte tendant à critiquer les mentions d'un rapport d'expertise en matière civile établi par Jean Bouche dans une instance pendante devant la cour d'appel de Toulouse; qu'aucune infraction n'est dénoncée

. sans répondre à cette argumentation, dont il résultait que le travail du docteur K..., ne fut-il pas à temps plein, était effectif et n'avait pas été rémunéré, ce dont il résultait que les faits dénoncés

Z... et quantifier le préjudice prétendument subi par la société SFR, la cour d'appel s'est fondée sur le fait que les pratiques dénoncées n'étaient pas fautives ; que dès lors la cassation à intervenir

Y... laisse peu de place au doute quant à la sincérité du premier quand il dénonce des actes de pénétration sexuelle, fellations et sodomies, imposées sous une contrainte telle que prévue à l'article 222

Jamel X... s'était évadé le 9 janvier 2000 de la maison d'arrêt ; qu'il a été repris le 17 novembre 2002 et incarcéré trois jours plus tard ; que sous couvert de faux en écriture publique, les faits dénoncés

par la partie civile, faute de quoi celle-ci est recevable, sur son seul pourvoi, à poursuivre l'annulation de l'arrêt ; qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans sa plainte, la partie civile avait dénoncé

plainte avec constitution de partie civile déposée le 15 novembre 1999 des chefs de complicité de recel d'escroquerie et d'abus de confiance ; "aux motifs qu'il se déduit du seul exposé des faits dénoncés

principe constant que le dispositif d'un jugement fait foi jusqu'à inscription de faux et ne peut être suppléé par des notes d'audience ; que, par ailleurs, un crime de la nature de celui qui a été dénoncé

86, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à informer sur les faits dénoncés