Philippe X... de toutes ses demandes, a condamné M.

"Phildar", les conclusions de M.

Maron, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Indigo Park, de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.

de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.C.I.

Philippe E... et à la SARL PHIL FOOD, et à l'égard de M.

d'ANGERS, et Me Elodie HARVET, avocat plaidant au barreau du MANS INTIME : LE SYNDICAT DE COPROPRIÉTAIRES DE LA [Adresse 3], représenté par son syndic en la personne de la SARL CITYA TERMEAU GARNIER

barreau de CAEN, vestiaire : 49 ET : DÉFENDEUR : Monsieur [J] [T] né le 07 Juillet 1965 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe

au barreau de CAEN, vestiaire : 49 ET : DÉFENDEUR : Madame [A] [V] née le 18 Août 1992 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe

barreau de CAEN, vestiaire : 49 ET : DÉFENDEUR : Monsieur [F] [I] né le 09 Mai 1971 à [Localité 3] demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Philippe

l'audience de plaidoirie du 11 avril 2006, après ordonnance de clôture rendue le 15 mars 2006, au cours de laquelle, la COUR étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de Chambre, de Monsieur Philippe

° MINUTE : Assignation du : 22 Juillet 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 15 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [L] [E] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Philippe

CMS-iB procédure après divorce grosses délivrées à maître JUPILE-BOISVERD et maître GARNERIE, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 MAI 2011 Le DEUX MAI DEUX MILLE ONZE

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Monsieur Emmanuel

Jean-François Philippe, représenté par Me Cassel, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 novembre 2022 par laquelle la rectrice de l’académie des Pays de la Loire, rectrice de l’académie

ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Philippe DAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 18 DECEMBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe

Par convention du 10 mars 2014, à effet au 1er avril 2014, la sarl de Gani a sous-traité à M.[X] et à M.

C/ GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE PLP-iB garantie d'assurance grosse délivrée à maître GARNERIE, avoué COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT DU 08 JUIN 2011 ---==oOo==--- Le huit

HLM IRP DE LA REGION PARISIENNE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Monique TARDY, de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - Représentant : Me Philippe

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation, à - La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Essonne, dont le siège est ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa