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24 463 résultats pour « Pierre THOMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

ou par son adhésion à un club de golf ; Attendu, dans ces conditions, que contrairement à ce qu'a considéré le juge de première instance, l'enfant majeur Thomas n'est plus à la charge de sa mère ;

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2e1

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur MANSION, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier lors des débats et du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0d9

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Thomas X... un immeuble situé ... ... au Lamentin, moyennant un loyer mensuel de 350 Euros.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66352b7ee4b5292aaa663033

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

BROGI ET NOTAIRES ASSOCIES AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Me Alain RAPAPORT - #K0122 représentée par Maître Thomas RONZEAU

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

65c3d94dc432ce7d11a6cab6

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

LA SOCIETE GENERALE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Thomas RONZEAU - #P0499 représentée par Me Thomas RONZEAU - #P0499 défaillant représentée par Me Aude MANTEROLA - #P0193 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65c52a8690e44c41e7b3f34f

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE - #C0165 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Elyda MEY, Juge, Assistée de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc636cdc6046d4709177a

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32293cdc6046d47a8a5d6

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32353cdc6046d47a8b276

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32b88cdc6046d47a93b85

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ac54cdc6046d47b1f5f9

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3e059cdc6046d47b94c2e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e405c4cdc6046d47bc1dc1

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67f8088dcf40727a0043a329

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 18 septembre 2017, la société SO GEDDA a mandaté la SARL ETBA THOMAS, assurée auprès de AR-CO, en qualité de bureau d’études pour réaliser l’étude des plans d’exécution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4dc

Appel

12 octobre 2009

12 octobre 2009

née le 06 avril 1974 à SAINT-PIERRE (LA REUNION) de nationalité française ... 69005 LYON représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Flavien BARIOZ, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904bc

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Au début de l'année 2011, une tumeur au cerveau a été diagnostiquée chez Thomas.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452220.20211014

Admin. suprême

14 octobre 2021

14 octobre 2021

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M. Thomas Janicot, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000037489918

Admin. suprême

11 octobre 2018

11 octobre 2018

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Hémery, Thomas-Raquin, Le Guerer, avocat de M.B.... 1.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494538.20241212

Admin. suprême

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2524434_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de la décision de la rectrice de l'académie de Paris du 13 juin 2025 portant affectation de leur fils, D C, au collège Thomas

Source officielle