son assureur Allianz à relever et garantir la société Neximmo 68 de sa condamnation à payer au syndicat des copropriétaires la somme de 116 053,94 euros au titre du remplacement du dallage sous le porche

ARTEMIS COURTAGE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Alexandre PARASTATIDIS, Juge Assisté de Pierre-Louis MICHALAK

du 14 novembre 1979, l'A.N.I.F.O.M., eu égard à l'absence de résultats d'exploitation et de revenus professionnels connus, a fixé à certains montants la valeur d'indemnisation d'une entreprise de porcherie

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 12JANVIER 1979, PRESENTEE POUR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "PRODUITS PETROLIERS PORCIER" DONT LE SIEGE SOCIAL EST A

En relevant que les factures d'achat d'aliments, de vente de porcs, de livraison à l'abattoir et de passages vétérinaires ainsi que les tickets de pesée fiscale produits par les requérants ne concernaient

Porcher, conseiller faisait fonctions de président sans préciser à quel titre ce magistrat faisait fonctions de président, ne permet pas de s'assurer de la légalité de la composition de la juridiction

Il demande ainsi d’être autorisé, au fond, à consigner les loyers dans les mêmes termes jusqu’à ce que l’accès par le porche du n°32 soit rouvert.

; "qu'en l'état du dossier, seules les affirmations du mis en examen seraient de nature à laisser croire que cette opération ne lui a rapporté que 250 000 francs et qu'"il en serait presque de sa poche

X..., de deux nouveaux emplois, dont celui d'un chef de produit porc, constituant une autorité intermédiaire qu'excluait le contrat de travail du 5 janvier 1989, et qu'au surplus, la lettre de licenciement

X... avait adopté un comportement malhonnête susceptible de porter gravement préjudice à son employeur en acceptant de recevoir de trois clients de la banque une dent de porc sculptée, une bouteille de

et toute celle rajoutée entre la porcherie et la clôture et Monsieur et Madame [M] dont l'immeuble est cadastré section AN n°[Cadastre 1] et [Cadastre 2] à [Localité 8] (24) - condamné M.

d'une campagne promotionnelle destinée aux touristes, une publicité fausse ou de nature à induire en erreur, en présentant comme corses des produits de charcuterie fabriqués pour la plupart à partir de porcs

, comprenant un passage sous porche, dont le périmètre s’étend du tréfonds jusqu’au bas des arches du porche, et le volume numéro deux est composé du reste de l’édifice, soit du bas des arches du porche

ALLIANZ IARD, représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450 - N° du dossier 221405 S.A.R.L.

PRIVES) AVOCATS représenté par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES - #P0499 représentée par Maître Benjamin PORCHER

mettant à sa charge, au prorata de ses droits dans la copropriété, les charges afférentes au nettoyage, par un personnel permanent spécialisé, du jardin, du local vides-ordures, des couloirs, escalier, porche

POUR LA RENOVATION ET L'AGRANDISSEMENT DE SA MAISON D'HABITATION PAR LE MOTIF QUE, CETTE MAISON SE TROUVAIT A MOINS DE CINQUANTE METRES D'UNE PORCHERIE ; CONSIDERANT QU'IL APPARTIENT AU CONSEIL D'ETAT,

MASSOUTRE LOCATIONS [Adresse 2] RCS 324456805 Représentés par Maître Baptiste CHORON et Maître Marine EISENECKER VP AUTO [Adresse 3] RCS 442496170 Représentés par Maître Catherine EGRET - SELAS PORCHER

professionnelle (SCP) Decoster-Corret-Deloziere-Leclercq demande au juge des référés d'ordonner une expertise afin de constater les désordres affectant sa propriété cadastrée C n°167, située 4, rue des Deux Porches

que : - la décision de refus de permis de construire méconnaît les dispositions du 1° de l'article L. 111-4 du code de l'urbanisme dès lors que, d'une part, la construction existante, une ancienne porcherie