la société La Rutilante produit en pièces 10 à 15 la copie d'un constat d'huissier et trois attestations d'un chef d'équipe, d'un responsable de secteur et d'un commercial de l'entreprise ; la Selarl Romy

de l'entreprise et a agressé verbalement son supérieur hiérarchique en présence de monsieur Renzo Y... consterné, en hurlant « qu'il voulait que les ordres lui soient donnés par écrit » ; que madame Romy

    On 10   March and 26   April   2016 respectively the Romny District Court and the Sumy Regional Court of Appeal rejected his request.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU deux juillet deux mille douze APPELANTE : SAS IDEM AUTOMATION, prise en la personne de son représentant légal Route de Rombas

. m per inmate Specific grievances Amount awarded for pecuniary and non-pecuniary damage per applicant (in euros) [1]     3938/23 05/12/2022 Sergiy Vasylyovych VASYLENKO 1982     Romny

Le 17 octobre 2023, Monsieur [D] et Madame [O] ont mandaté le SELARL NEDELLEC - LE BOURHIS - LETEXIER - VETIER - ROUBY, commissaires de justice, aux fins de constater l'abandon du chantier.

juillet 2025, Madame, [E], [F] a été cité à comparaître à l'audience publique du Tribunal de Commerce de Rennes le 1 er juillet 2025 par acte de la SELARL NEDELLEC – LE BOURHIS – LETEXIER – VETIER – ROUBY

A ce titre elle verse aux débats des factures de 2008, 2009 et 2011 mentionnant l’acquisition de chaussettes JUMPING, PUZZLE, HORSE, POLO EQUITATION, JUMPING STRASS, MORSO, ROMBI BICOLORE POLO (pièces

SEGC La société SEGC : bureau d'études dans le bâtiment [Adresse 9] [Localité 14] (974) Représentant : Me Karine ROUBY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Société [M] INDUSTRIEL Société

par Me BICHAIN ( avocat au barreau de METZ ) substituant Me PETIT (avocat au barreau de METZ) INTIMEE : SAS DAUSSAN venant aux droits de la SARL LE LABORATOIRE METALLURGIQUE 29/33 Route de Rombas

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 8 janvier 2021 et le 24 février 2022, Mme A B, représentée par la SELARL AMN avocats associés représentée par Me Romeyer Dherbey

En deuxième lieu, si le requérant fait grief au préfet de ne pas avoir tenu compte de ce qu'il réside avec sa femme et ses quatre enfants mineurs dans l'appartement dont ils sont propriétaires à Rombas

Ramin, rapporteur public, - les observations de Me Samain pour la SPL Horizon Réunion ; - les observation de Me Rouby pour la société Runéo ; - et les observations de Me Doulouma pour la région Réunion

La présidente : Signé : Mme Maud Vialettes La rapporteure : Signé : Mme Thalia Breton La secrétaire : Signé : Mme Romy Raquil

Totale numéro 2023-002719 du 04/08/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Metz) DEFENDEUR : Monsieur [I], [P], [B] [T] né le 14 Septembre 1991 à MONT SAINT MARTIN 52 rue Leclerc 57120 ROMBAS

Sergiyovych Kyiv Court of Appeal of the Autonomous Republic of Crimea, 30/11/2007 Supreme Court, 29/05/2008     52156/22 18/10/2022 Sergiy Leonidovych BONDAR 1975 Veselov Anatoliy Yuriyovych Romny

[T] [O] a été cité à comparaître à l'audience publique du Tribunal de Commerce de Rennes du 22 avril 2025 par acte de la SELARL NEDELLEC – LE BOURHIS – LETEXIER – VETIER – ROUBY, commissaire de justice

MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [Z] [M] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Paul TROUETTE de la SELARL TCS AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Daniel ROMBI

62120 NORRENT FONTES représentée par Me Lynda PEIRENBOOM, avocat au barreau de BETHUNE Madame [VG] [B] [A] [H] épouse [S] née le 28 Novembre 1948 à NORRENT FONTES, demeurant 24 rue Principale - 62120 ROMBLY

SAINT-ETIENNE (LOIRE) 4ème CHAMBRE CIVILE POLE DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 JUILLET 2024 ENTRE : Monsieur [Z] [Y] [U], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Gaston ROMY