spécifique, installés de façon permanente et démontés par des professionnels dans un lieu donné, utilisés et entretenus par des professionnels dans un centre de fabrication industrielle ou dans un établissement de recherche et développement ; 3° " Grosse

Article 222-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

et de 45 000 euros d'amende lorsqu'elles sont commises : 1° Sur un mineur de quinze ans ; 2° Sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse

Article 28

—

(diabète, hyperthyroïdie…) réalisée à tarif opposable par un endocrinologue ou un gynécologue qui serait valorisée par l’application d’une majoration de 16 euros dénommée PEG (Pathologie Endocrinienne de la Grossesse), dont la cotation serait réservée

Article Annexe I

—

médicament : notions générales Sort des médicaments dans l'organisme, pharmacocinétique : - principales étapes : absorption, distribution, métabolisme, élimination ; - facteurs influençant le sort des principes actifs : facteurs physiologiques (âge, grossesse

Article 1

—

Tyran grosse tête. Siffleur huppé. Elaenia martinica. Elaène siffleuse. Siffleur blanc. Contopus latirostris. Moucherolle gobe-mouches. Gobe-mouches. Hirundinidés. Progne dominicensis. Hirondelle des églises.

LEGIARTI000029756373

—

vérification de l'audition et d'information en maternité L'information sur la vérification de l'audition est délivrée, en même temps que les informations sur les dépistages pratiqués en maternité (8), à l'occasion d'une des deux consultations de fin de grossesse

LEGIARTI000028332715

—

son cours français 68 FRCR53, DOLLER 1, DOLLER 2, DOLLER 3, DOLLER 4, DOLLER 5 A12-0200 LA DOLLER De sa source jusqu'à la confluence avec l'Ill 68 FRCR58 SEEBACH A1200750 RUISSEAU SEEBACH Tout son cours 68 FRCR63 GROSS

Article L5217-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

La métropole qui en a fait la demande peut exercer la compétence relative à la construction, la reconstruction, l'extension, les grosses réparations, l'équipement et la gestion des logements étudiants, dans les conditions prévues à l'article L. 822-1

Article ANNEXE

—

Condé-sur-Sarthe. 61141 Cuissai. 61143 Damigny. 61148 Durcet. 61165 La Ferrière-Bochard. 61169 Flers. 61173 Fontenai-sur-Orne. 61203 Héloup. 61212 Juvigny-sur-Orne. 61218 La Lande-Patry. 61219 La Lande-Saint-Siméon

Article ANNEXE

—

Compiègne Quartier de la Victoire, ZUP 922, Clos des Roses Creil Plateau Rouher (1) Méru La Nacre Montataire Plateau Rouher (1) ; Les Martinets Nogent-sur-Oise Les Obiers, La Commanderie Noyon Mont Saint Siméon

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

Code de la sécurité sociale

d'hospitalisation ainsi que les frais de suivi et de soins dispensés au donneur en raison du prélèvement ou de la collecte dont il a fait l'objet ; 4° Pour les frais de soins, de surveillance et d'hospitalisation liés à une interruption volontaire de grossesse

Article L351-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 97

Code de la sécurité sociale

-Une majoration de durée d'assurance de quatre trimestres est attribuée aux femmes assurées sociales, pour chacun de leurs enfants, au titre de l'incidence sur leur vie professionnelle de la maternité, notamment de la grossesse et de l'accouchement.

Article Annexe III

—

. - Jeu excessif, étanchéité aux grosses pluies non assurée : 0,05. - Etanchéité satisfaisante et peintures de plus de 10 ans : 0,10. - Bon état de fonctionnement et peintures de moins de 10 ans : 0,30.

Article Annexe

—

Les femmes enceintes, bénéficient d'un examen de prévention pris en charge à 100 % avec dispense d'avance de frais, à compter du quatrième mois de grossesse jusqu'à douze jours après l'accouchement.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les matériaux et autres composants d'équipements de protection individuelle susceptibles de recevoir de grosses projections de produits chauds sont conçus et fabriqués de manière à amortir suffisamment les chocs mécaniques, dans les conditions précisées

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

fixées par voie réglementaire, après accord préalable de l'organisme qui sert les prestations, dans les conditions prévues au 2° de l'article L. 160-8 et à l'article L. 322-5 du présent code ; 20° Pour les frais liés à une interruption volontaire de grossesse

Article Annexe

—

Article 30 § 1 En cas d'absence pour maladie dûment justifiée, le personnel bénéficie, dès la première année de présence, des avantages ci-après : Article 31 § 1 Un congé est accordé aux femmes en état de grossesse, avec maintien du traitement entier

LEGIARTI000026910065

—

confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1500810 RUISSEAU FELSENBACH Le ruisseau Felsenbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A15-0200 LA LAUCH La Lauch de sa source jusqu'à la confluence avec le Grosse

Article 1

—

L'enquête a pour objectifs de connaître les principaux indicateurs de l'état de santé, les pratiques médicales pendant la grossesse et l'accouchement et les facteurs de risque périnatal, d'apporter des informations pour guider les décisions en santé publique

Article Annexe I (suite)

—

77 Seine-et-Marne Saint-Ouen-en-Brie 77 Seine-et-Marne Saint-Ouen-sur-Morin 77 Seine-et-Marne Saint-Rémy-la-Vanne 77 Seine-et-Marne Saints 77 Seine-et-Marne Saint-Sauveur-lès-Bray 77 Seine-et-Marne Saint-Siméon

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