X..., invoquant des désordres, a assigné en réparation la société IMG, qui a appelé en garantie son sous-traitant et la compagnie La Concorde ; que la société Pierre X..., à laquelle M.

Pierre, - Y...

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de fraude fiscale, trafic d'influence,

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT, les observations de la société

bancaires destinés à la société ATOME et qui pouvaient être crédités au compte de la société sans réserve d'encaissement, dès lors qu'il existait une garantie de recouvrement des sommes en cas de chèques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Courbon, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue

de procédure que Pierre X..., chauffeur au service de la société A..., qui effectuait la livraison de deux poutrelles métalliques pesant 9 tonnes chacune sur un chantier de travaux publics ouvert par

de la société BSI, l'autre au siège social de la société MGB 3 000 ; que la cour d'appel a estimé que du fait de la rétractation de cette ordonnance, "les pièces, documents et constats qui en sont la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Samaritaine, ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre

RPMU ; que l'analyse de la citation devant le tribunal correctionnel permet de constater que la société RPMU est désignée comme civilement responsable de son dirigeant Jean-Pierre X... ; que la mention

conclusions d'appel, Jean-Pierre A... faisait valoir qu'en sa qualité de préposé de la société TFCE, société qui avait fabriqué les circuits imprimés, les avait vendus et facturés, il "ne pouvait voir

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 1991, qui, dans les poursuites exercées contre lui du chef d'abus de confiance et d'escroquerie

civile "Société Civile de Clair Bois" immatriculée sous le n° 340 664 838 - gérée par Nicole A... - possède une propriété sise à Bourron-Marlotte (77) ... qui correspond à son siège social (pièces 16,

, 28, 29 de la loi du 5 juillet 1985, violation de la loi, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que la cour d'appel a condamné Kouadio X... et la MAIF à payer à Marie-Pierre Y.

et sérieuse le 16 août 2010 ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'écarter des débats toutes les pièces afférentes aux sanctions disciplinaires prises à l'encontre du

de bénéfices vers l'étranger par le biais de majoration de charges et le paiement de commissions aux sociétés Ppsi Ltd et Gpi Ltd, situées à Jersey, et à la société Eurotech Ltd sise à Maurice (pièce

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Cobeval par les consorts Pierre-André Couasnon et ITM Entreprises

Y... exerçant sous la dénomination "la société Dom Commerce-Alexandre Y... " et la société MTK import export (la société MTK), confiant la distribution exclusive des produits de la marque Pierre Blanche