La copie qu'il en produit n'est pas lisible.

du tampon de l'université de Lorraine et la copie de la signature de la responsable de la scolarité de l'UFR SHS sur un document établi par ses soins ; - la décision de le suspendre de ses fonctions

, le Tribunal, qui constate, sans en tirer cependant aucune conséquence légale, que la pièce versée aux débats a été authentifiée par le trésorier principal qui a déclaré la copie conforme à l'original

Axel E..., demeurant ... 17, 97430 Le Tampon, 5 / M. Aristhèmes J..., demeurant ..., 97411 Bois de Nèfles, Saint-Paul, 6 / M. Claude H..., demeurant ..., 97429 Petite Ile, 7 / M. X...

Elle communique, avant la mise en recouvrement, une copie des documents susmentionnés au contribuable qui en fait la demande. ". 3.

Portalis DBVB-V-B7J-BO6WT [O] [Z] C/ PREFET DU VAR Procureur Général près la Cour d'appel D'AIX EN PROVENCE MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [3] Copie

Suivent les noms et prénoms, qualité du signataire et tampon de la société comme suit: ' [U] [E] DRH adjoint + le tampon de la société.

Ces pièces sont énumérées sur un bordereau qui lui est annexé ; 2° D'une copie de la décision contestée ou en cas de décision implicite, de la copie de la décision initiale de l'autorité administrative

Ces pièces sont énumérées sur un bordereau qui lui est annexé ; 2° D'une copie de la décision contestée ou en cas de décision implicite, de la copie de la décision initiale de l'autorité administrative

X... a produit, pour démontrer avoir saisi la commission territoriale de l'emploi, une copie de la page de garde du plan de sauvegarde de l'emploi comportant un tampon mentionnant la date du 4 juillet

représentée par Me Laurent BOUCHER LE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Joël TACHET, avocat au barreau de LYON SCP MARIE CHRISTINE Y... Z...

A soutient que : - sa requête est recevable dès lors que, d'une part, il justifie de l'envoi de sa demande de titre de séjour par la production d'un accusé de réception portant le tampon de la préfecture

Le dernier tampon, en date du 6 avril 2017, étant un tampon des autorités algériennes, M. B n'établit pas être entré régulièrement en France. Par suite, M.

A où figure l'apposition de deux tampons " enregistré au greffe " avec deux dates différentes, ne comporte aucun timbre de la cour administrative d'appel de Lyon, et ne constitue pas non pas non plus

Laurent PHILIBIEN de la SELARL FILAO AVOCATS, avocats au barreau de GUADELOUPE-STMARTIN/ST BART DÉFENDEUR : débiteur saisi Madame [F] [M] [U] 9 rue Guy de Maupassant - Les Trois Mares 97430 LE TAMPON

RÉTENTION : Sur l’absence de signature de l’arrêté de placement en rétention administrative : Attendu que l’intéressé fait valoir que l’arrêté de placement n’est pas signé par le préfet et que seul le tampon

La requête présentée par Mme B, résidant au Tampon, tend à l'annulation d'un refus de déplacement d'une antenne-relais et relève ainsi de la police spéciale des communications électroniques.

Elle soutient que l'apposition des tampons d'entrée et de sortie d'un même séjour sur des pages différentes du passeport complexifiait le décompte du temps passé au sein de l'espace Schengen et que les

de Bors et un dernier tampon daté du même jour apposé par les autorités hongroises au poste d'Artand, être au nombre des personnes " déplacées d'Ukraine le 24 février 2022 ou après cette date " visées

de Bors et un dernier tampon daté du même jour apposé par les autorités hongroises au poste d'Artand, être au nombre des personnes " déplacées d'Ukraine le 24 février 2022 ou après cette date " visées